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Enfants ou adolescents hospitalisés ou malades.

Textes officiels

►CIRCULAIRE n°91-303 du 18 novembre 1991 . B.O.n°3 du 16 janvier 1992.

Scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social.

Source : aideeleves.net

►Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période.
NOR : SCOE9801935C
RLR : 501-5
CIRCULAIRE N°98-151 DU 17-7-1998
MEN
DESCO B4

►Protocole National sur l’organisation des soins et des urgences dans les écoles et les établissements publics locaux d’enseignement.

B.O.E.N Hors série N°1 du 6 janvier 2000

Source : Education.gouv.fr

►ENCART N° 34 du 18 septembre 2003. Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période.
C. n°2003-135 du 8-9-2003 (NOR :MENE0300417C)

Source : education.gouv.fr

►Modèle de projet d’accueil individualisé (P.A.I) qu’il convient d’adapter à chaque pathologie

Source : education.gouv.fr

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