CIRCONSCRIPTION DE TOUL

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Administratif

Ressources sous forme d’index : formulaires, textes officiels


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Index de navigation
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A

Absence et Congés de maladie des enseignants

Demande d'autorisation d'absence ou exceptionnelle et/ou hors département : consultation ou examen médical, décès, consultation/examen enfant chez spécialiste, formation ou réunion syndicale, etc.
Demande de congés : maladie, maternité, enfant malade et garde d'enfant, accident de service

Absentéisme des élèves

Texte de référence : BO N° 14 - 2004 : http://eduscol.education.fr/cid46689/absenteisme-scolaire.html

Procédure de traitement de l'absentéisme Note IA 54

Procédure départementale simplifiée : http://dsden54.ac-nancy-metz.fr/medias/fichier/as200501053_1352713755894.pdf

Autres formulaires  : http://dsden54.ac-nancy-metz.fr/vie-scolaire-29051.kjsp?RH=ECOLE54&RF=ECOLE54VIE

Absentéisme non justifié ou récurrent

  1. un  entretien  avec les parents est nécessaire
  2. des rappels  écrits  sont à rédiger
  3. une  équipe éducative  peut être réunie
  4. l'IEN est à solliciter  pour un premier courrier d'avertissement
  5. un  dossier EDEF  pourra être constitué pour inviter les parents à un entretien ( Equipe Départementale d'Entretien avec la Famille )

Accidents scolaires

Note Dasen 54 + Déclaration Accident scolaires (formulaire)

Accidents scolaires et obligation d'information

Lire la circulaire : circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009
En matière d'accident scolaire, l'aide aux victimes et à leurs parents doit être garantie. Un rapport d'accident devra être établi de façon systématique et dans un délai raisonnable.
La circulaire présente les obligations de chacun, en matière de premiers soins aux victimes et de soutien aux parents.

Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement : http://www.education.gouv.fr/syst/ons/bdd.htm
Information des parents lors des accidents scolaires

Accompagnement éducatif

Accompagnement éducatif : http://www.education.gouv.fr/cid5677/accompagnement-educatif.html

Agréments

Voir note Info IEN Toul N° 4 & 6 : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-circos/ientoul/spip.php?rubrique5

Aide personnalisée

Dès l'école maternelle, les élèves qui en ont besoin peuvent suivre deux heures d'aide personnalisée chaque semaine. Assurée par les enseignants, cette aide vise à stimuler leurs apprentissages lorsqu'ils manifestent un décalage dans leurs acquisitions.

Lien : http://eduscol.education.fr/cid56776/aide-personnalisee-en-maternelle.html

Assistant d'éducation

Dossier AE site du rectorat

Assurances scolaires

dossier Éduscol : http://eduscol.education.fr/cid46935/assurances-scolaires.html

Circulaire MEN : http://www.education.gouv.fr/cid139/assurances-scolaires.html

Autorisation de prise de vue vidéo

Le droit à l'image s'exerce pour la vidéo. Ainsi, vous ne pouvez photographier et filmer les élèves qu'avec l'accord de leurs parents .
Quand une chaîne de télévision demande à venir filmer dans l'école ou sur le lieu de déplacement d'une classe. Là encore l'autorisation préalable des parents est indispensable ainsi que l'accord de l'Inspecteur d'Académie.

 

Autorité parentale

Brochure EDUSCOL : La brochure sur l'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire est un guide à destination des parents d'élèves et des professionnels de l'éducation pour faciliter le dialogue, éviter les conflits et indiquer les médiations possibles : http://www.eduscol.education.fr/pid23372-cid55419/brochure-sur-l-exercice-de-l-autorite-parentale-en-milieu-scolaire.html

L'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire (brochure en téléchargement) : http://media.education.gouv.fr/file/Les_acteurs/27/8/AutoriteParentale_170278.pdf

 

B

Base élèves 1er degré

"Base élèves premier degré" : arrêté JO n°256 du 1er novembre 2008 : http://www.education.gouv.fr/cid24413/base-eleves-premier-degre.html

 

C
Calendrier scolaire
Consulter le calendrier de l'année en cours
Calendrier 2019/2020
  Certificats médicaux

Demandes de certificats médicaux : conduite à tenir dans les différentes circonstances :

  • L'entrée à l'école maternelle
  • L'entrée à l'école élémentaire
  • Les sorties scolaires
  • Les absences
  • La pratique de l'éducation physique et sportive

Charte de la laïcité à l'École

Charte de la laïcité présentée par le ministre le 9 septembre 2013 (document au format pdf).

Classe d'Inclusion Scolaire - CLIS

Texte de référence - Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid52068/les-classes-pour-l-inclusion-scolaire-clis.html
Projet Individuel d'élève en CLIS
Projet de classe

 

Clef OTP

Doc de restitution (ancien directeur)
Doc de remise de clef (nouveau directeur)

Comptes rendus de réunions

Les comptes rendus des conseils d'école, des conseils de cycle et des conseils de maîtres doivent être transmis à l'Inspection. Ces comptes rendus nous sont envoyés sous format électronique (extension .doc, .txt ou .rtf) par courrier électronique à l'adresse de l'IEN  : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr.
CR Conseil de cycle
   
Comptes rendus d'activité (Z.I.L.)
 
Les comptes rendus d'activité des enseignants nommés sur des postes de ZIL peuvent être retournés par courrier électronique à l'adresse de l'inspection  : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr Cet envoi doit être fait de l'adresse professionnelle du ZIL (prenom.nom@ac-nancy-metz.fr) ou de l'adresse officielle de l'école (ce.054NNNNx@ac-nancy-metz.fr).
Imprimé Etat mensuel BAZ-BFC
Imprimé Etat mensuel ZIL
Imprimé Frais déplacements services partagés
Conseil d'école
 

Conseil d'école : des modifications dans la composition et les attributions. Dans le code de l'éducation sont définies :

  •  d'une part la composition du conseil d'école : la liste des membres
  •  d'autre part ses attributions : le rôle du conseil d'école.

Le  décret n° 2013-983  du 4 novembre 2013, paru au  BO  n° 44 du 28 novembre 2013, apporte des modifications.

Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid77759/le-conseil-d-ecole.html

Document ressources

Collation à l'école

Contrat Unique d'Insertion (C.U.I)

Collation à l'école

Le contrat unique d'insertion (CUI) est un dispositif qui cherche à faciliter l'insertion professionnelle des personnes en difficulté sur le marché du travail.

Il est constitué d'une convention et d'un contrat de travail.

Le bénéficiaire du CUI doit signer une convention individuelle avec l'employeur et Pôle emploi (ou le président du Conseil général lorsque le département verse le RSA au bénéficiaire).

Références
  • Circulaire n°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l'entrée en vigueur du contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010
  • Code du travail : Articles à consulter : L5134-19-1 à L5134-34, L5134-65 à L5134-73, R5134-14 à R5134-70,
  • Conseiller pédagogique

    Missions - http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=91512

    CEC – Conseil Ecoles Collège

    http://eduscol.education.fr/cid57365/le-conseil-ecole-college.html

    Coopérative scolaire

    BOEN du 31 juillet 2008 , loi du 1er juillet 1901 - dossier Éduscol

    http://eduscol.education.fr/cid48589/cooperative-scolaire.html

     

    D
    Déclaration de manifestation
    L'article 1 du décret-loi du 23 octobre 1935 soumet à obligation d'une déclaration préalable " tous cortèges, défilés et rassemblements de personnes, et, d'une façon générale, toutes manifestations sur la voie publique. "
    Développement durable Dossier EDUSCOL : http://eduscol.webedu.men.aw.atosorigin.com/cid47659/education-au-developpement-durable.html
       
       
    Dispositif de Réussite Éducative

    Texte de référence : loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005: http://eduscol.education.fr/cid46708/presentation.html

    Eduscol Dossier : http://www.education.gouv.fr/cid71353/les-thematiques-de-la-reussite-educative.html

    Guide méthodologique : http://www.ville.gouv.fr/IMG/pdf/reussite-educative-guide_cle5f1e23.pdf

       
    Droit d'accueil
    Texte de référence : circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008 : http://www.education.gouv.fr/cid22275/menb0800708c.html

     

    E
    Education Prioritaire
    texte de référence : http://eduscol.education.fr/pid25830/refondation-de-l-education-prioritaire.htm
     
    Élections des représentants de parents d'élève

    texte de référence : B.O.E.N. n°20 du 17 mai 2007

    Décret n°2006-935 du 28 juillet 2006 :
    Parents d'élèves, associations de parents d'élèves et représentants des parents d'élèves
    Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 : Le rôle et la place des parents d'élève
    Décret n°2006-1104 du 1er septembre 2006 :

    Eduscol DOSSIER : http://www.education.gouv.fr/cid2659/les-parents-d-eleves.html

     
    E.I.P Elèves Intellectuellement Précoces

    http://eduscol.education.fr/cid59724/eleves-intellectuellement-precoces.html

     

    Elèves nouvellement arrivés en France (ENAF)

    Texte de référence :  BO N° 37 du 11 octobre 2012    

    http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=61536

    Textes officiels et ressources Site CASNAV-CAREP : http://www4.ac-nancy-metz.fr/casnav-carep/spip/spip.php?rubrique3

    Enfants du voyage

    Textes officiels et ressources pédagogiques: http://www4.ac-nancy-metz.fr/casnav-carep/spip/spip.php?rubrique5
    ENT - Espace numérique de travail

    http://eduscol.education.fr/pid25718/espaces-numeriques-travail-ent.html

    Équipe éducative
    Les comptes rendus des équipes éducatives doivent être transmis à l'I.E.N. Ces comptes rendus sont à envoyer sous format informatique (fichier issu d'un traitement de texte, extension .pdf ) par courrier électronique à l'adresse de l'inspection : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr
    Guide de l'équipe éducative
    Ecrit préparatoire Maternelle
    Ecrit préparatoire Cycle2
    Ecrit préparatoire Cycle3

     Evaluations

    Le dossier EDFUSCOL: http://eduscol.education.fr/pid23504/evaluation-a-l-ecole.htm

    Evaluer à l'école maternelle - Ressources IA 54 : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/maternelle/spip.php?rubrique86

     Evaluations

    Le dossier EDFUSCOL: http://eduscol.education.fr/pid23504/evaluation-a-l-ecole.htm

    Evaluer à l'école maternelle - Ressources IA 54 : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/maternelle/spip.php?rubrique86

    Evictions scolaires

    Evictions scolaires (guide des maladies transmissibles) : http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/maladie_enfant/introduction.htm

    EVS

    Référentiel de compétences AESH

    Exercices d'évacuation et exercice de mise en sûreté

    Un exercice d'évacuation doit être réalisé au cours de chaque trimestre.
    Un exercice de mise en sûreté doit être réalisé chaque année.

     

    F

    Fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/pid23371/fonctionnement-des-etablissements-scolaires.html l

    Formulaires et documents

    Voir rubrique du site : DIRECTEURS D'ECOLE 54 http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/directeurs/spip.php?rubrique57

    Fournitures scolaires

    Dans les écoles primaires, il est souhaitable que la liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être demandées aux familles soit soumise au conseil d'école, auquel participent des représentants des parents d'élèves et des représentants de la commune, après examen en conseil des maitres ou en conseil des maitres de cycle. Circ du 10/07/08

    2015 : http://www.education.gouv.fr/cid90446/liste-des-fournitures-scolaires-pour-la-rentree-2015.html

    Bulletin officiel n° 9 du 26 février 2009 Fournitures scolaires

    Frais de déplacement

    Frais de déplacement (version 2014)

     

    G
    Grève
    Grève- Service Minimum d'Accueil (SMA)

     

    H
    Handicap
    Scolarisation des élèves handicapés
    L'hygiène et la santé dans les écoles primaires – Brochure EDUSCOL http://eduscol.education.fr/cid47713/l-hygiene-sante-dans-les-ecoles-primaires.html

     

    I

     

    J
    Jeux dangereux
    Les « jeux » dangereux et les pratiques violentes
    K

     

    L
    Livret scolaire
    Livret personnel de compétences (mise en œuvre du)

     

    M

    Maison Départementale des Personnes Handicapées

    La Maison de la Personne Handicapée CG 54
    La loi du 11 février 2005 et ses conséquences structurelles :
    Aménagement des programmes – MDPH 54
    Aménagement des programmes – IEN TOUL – IA 54
    Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 1
    Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 2
    Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 3
    Messagerie
    La messagerie académique, outil de communication professionnel

     

    N
    Natation

    La circulaire  qui a pour objet de défi­nir les condi­tions de l'enseignement de la nata­tion pour les pre­mier et second degrés dans le res­pect du cadre légis­la­tif et régle­men­taire en vigueur. Apprendre à nager à tous les élèves est une prio­rité natio­nale, ins­crite dans le socle com­mun de connais­sances et de com­pé­tences.

    Neutralité du service public de l'éducation nationale
    Le service public de l'éducation nationale est tenu à une obligation de stricte neutralité qui doit conduire à refuser l'organisation, au sein des établissements scolaires, de tout évènement ou manifestation présentant un caractère politique. Les recteurs, les inspecteurs d'académie et les chefs d'établissements (sans l'autorisation desquels aucune personne extérieure ne saurait entrer dans un établissement scolaire) doivent donc veiller à éviter toute intervention qui pourrait être perçue par les membres de la communauté éducative comme revêtant un caractère politique......
    NUMERIQUE à l’école
    http://eduscol.education.fr/pid33056/le-numerique-a-l-ecole.html

     

    O
    Orientation Collège : 6ème et 6ème SEGPA-EREA
    Orientation 6ème de collège - Procédure et formulaires
    Orientation SEGPA-EREA - Procédure et formulaires

    Organigramme

    Organigramme de l'Inspection Académique
    Répertoire de l'Inspection Académique

     

    P
    Parcours d'éducation artistique et culturelle

    http://eduscol.education.fr/cid74945/le-parcours-education-artistique-culturelle.html

    Passage/Maintien

    Notification de décision du conseil des maîtres

    P.E.D.T Projet Educatif de Territoire

    http://pedt.education.gouv.fr/

    Photocopies de livres et de journaux dans les écoles primaires
    Voir en ligne : Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC)
    Photographie scolaire
    Texte de référence : circulaire n°2003.091 du 5 juin 2003 portant abrogation des textes antérieurs
      À retenir : - Les photographies individuelles sont désormais autorisées à condition qu'elles représentent l'élève en situation scolaire, dans la classe, c'est à dire que la photographie montre l'enfant dans son cadre de travail.
     Les photographies individuelles du type "photographies d'identité" restent, quant à elles, formellement interdites.

    Prévention des risques

    Espace ressources Questions/réponses IA 54 : http://www.ac-nancy-metz.fr/ia54/cgi-bin/veille/?chap=6
       
    Projet Académique
    Consulter le projet académique site Rectorat : http://www.ac-nancy-metz.fr/projet-academique-2014-2018-60608.kjsp?RH=I_ACADEMIE&RF=RPROJETACA
    P.A.P Plan d’Accompagnement Personnalisé

    MEN - http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=85550

    Site IEN TOUL : Note Information N°19 http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-circos/ientoul/spip.php?rubrique5

    Informations pédagogiques à destination du médecin de l'Education Nationale
    Formulaire PAP version .doc
    Demande de plan d'accompagnement (PAP)
    Circulaire de mise en oeuvre académique du Plan d’Accompagnement Personnalisé
    PARENT – Ecole – Co-Education

    http://eduscol.education.fr/cid46696/les-parents-ecole.html

    Projet d'école
    Voir interface directeurs IA 54 : http://www1.ac-nancy-metz.fr/projetecole54/
    P.P.R.E Projet Personnalisé de Réussite Educative
    Site départemental Prendre en charge la difficulté à l'école : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ppre57/index.php
    Fiches d'aides : Site IEN TOUL : Note d'Information N°18 http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-circos/ientoul/spip.php?rubrique5
    Protection de l’enfance

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid50665/presentation.html

    La protection des mineurs sur internet

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/internet-responsable/ressources/legamedia/protection-des-mineurs.html

    Protection juridique des enseignants
    Principe de la protection juridique des personnels victimes de menaces et attaques à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions
    Fiches ressources MAIF
    Psychologue Scolaire
    Texte de référence : http://dcalin.fr/navoff/psyscol.html

     

    Q

     

    R
    R.A.S.E.D - Réseaux d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté

    Mission et organisation des  Rased

    Une circulaire conforte les missions des personnels des Rased, tout en leur permettant de cibler au mieux leurs actions. Le pilotage et l'organisation des aides en fonction des besoins repérés dans les écoles y sont précisés.

    Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
    Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
    circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014

    Demande d'aide

    Recours des parents concernant la scolarité des élèves (en cas de proposition de redoublement ou de passage anticipé)


    Référentiel compétences des métiers du professorat et de l'éducation

    Le référentiel de compétences des métiers du professorat et de l'éducation : http://www.education.gouv.fr/cid73215/le-referentiel-de-competences-des-enseignants-au-bo-du-25-juillet-2013.html

    Règlement départemental des écoles

    Texte de référence
    Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
    Charte Informatique Adultes à intégrer au règlement intérieur
    Charte Informatique Elèves à intégrer au règlement intérieur

    Réussite éducative

    Rythmes Scolaires

     

    S

    SANTE – Dossier et ressources EDUSCOL

    SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à Domicile
    SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à Domicile
    Service Minimum d'Accueil
    Service Minimum d'Accueil
    Service Civique
    Plateforme académique (guide et annexes utiles au recrutement)
    Socle commun de connaissances et de culture

    http://eduscol.education.fr/cid86943/nouveausocle-commun-pour-2016.html

    Sorties scolaires
    Dossier Sorties site EPS : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/eps/spip.php?rubrique4

     

    T

     

    U
    Des dispositifs collectifs de scolarisation dans le second degré : les ULIS

    http://eduscol.education.fr/cid53163/les-unites-localisees-pour-l-inclusion-scolaire-ulis.html

     

    V
    Vaccination à l'école
    Quelles vaccinations obligatoires ?
    Valeurs républicaines
    http://eduscol.education.fr/cid46702/les-valeurs-republique.html
    Vigipirate

    http://www.risques.gouv.fr/menaces-terroristes/le-plan-vigipirate

    Violence à l'école
    Dossier et ressources EDUSCOL. http://eduscol.education.fr/cid46846/agir-contre-la-violence.html

     

    W

     

    X

     

    Y

     

    Z

     

     

    Dernière mise à jour : 02/09/2015

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    A

    Absence et Congés de maladie des enseignants

    Demande d'autorisation d'absence ou exceptionnelle et/ou hors département : consultation ou examen médical, décès, consultation/examen enfant chez spécialiste, formation ou réunion syndicale, etc.
    Demande de congés : maladie, maternité, enfant malade et garde d'enfant, accident de service

    Absentéisme des élèves

    Texte de référence : BO N° 14 - 2004 : http://eduscol.education.fr/cid46689/absenteisme-scolaire.html

    Procédure de traitement de l'absentéisme Note IA 54

    Procédure départementale simplifiée : http://dsden54.ac-nancy-metz.fr/medias/fichier/as200501053_1352713755894.pdf

    Autres formulaires  : http://dsden54.ac-nancy-metz.fr/vie-scolaire-29051.kjsp?RH=ECOLE54&RF=ECOLE54VIE

    Absentéisme non justifié ou récurrent

    1. un  entretien  avec les parents est nécessaire
    2. des rappels  écrits  sont à rédiger
    3. une  équipe éducative  peut être réunie
    4. l'IEN est à solliciter  pour un premier courrier d'avertissement
    5. un  dossier EDEF  pourra être constitué pour inviter les parents à un entretien ( Equipe Départementale d'Entretien avec la Famille )

    Accidents scolaires

    Déclaration et protocole (Incident scolaire - usage interne)
    Note Dasen 54 + Déclaration Accident scolaires (formulaire)

    Accidents scolaires et obligation d'information

    Lire la circulaire : circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009
    En matière d'accident scolaire, l'aide aux victimes et à leurs parents doit être garantie. Un rapport d'accident devra être établi de façon systématique et dans un délai raisonnable.
    La circulaire présente les obligations de chacun, en matière de premiers soins aux victimes et de soutien aux parents.

    Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement : http://www.education.gouv.fr/syst/ons/bdd.htm
    Information des parents lors des accidents scolaires

    Accompagnement éducatif

    Accompagnement éducatif : http://www.education.gouv.fr/cid5677/accompagnement-educatif.html

    Agréments

    Voir note Info IEN Toul N° 4 & 6 : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-circos/ientoul/spip.php?rubrique5

    Aide personnalisée

    Dès l'école maternelle, les élèves qui en ont besoin peuvent suivre deux heures d'aide personnalisée chaque semaine. Assurée par les enseignants, cette aide vise à stimuler leurs apprentissages lorsqu'ils manifestent un décalage dans leurs acquisitions.

    Lien : http://eduscol.education.fr/cid56776/aide-personnalisee-en-maternelle.html

    Assistant d'éducation

    Dossier AE site du rectorat

    Assurances scolaires

    dossier Éduscol : http://eduscol.education.fr/cid46935/assurances-scolaires.html

    Circulaire MEN : http://www.education.gouv.fr/cid139/assurances-scolaires.html

    Autorisation de prise de vue vidéo

    Le droit à l'image s'exerce pour la vidéo. Ainsi, vous ne pouvez photographier et filmer les élèves qu'avec l'accord de leurs parents .
    Quand une chaîne de télévision demande à venir filmer dans l'école ou sur le lieu de déplacement d'une classe. Là encore l'autorisation préalable des parents est indispensable ainsi que l'accord de l'Inspecteur d'Académie.

     

    Autorité parentale

    Brochure EDUSCOL : La brochure sur l'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire est un guide à destination des parents d'élèves et des professionnels de l'éducation pour faciliter le dialogue, éviter les conflits et indiquer les médiations possibles : http://www.eduscol.education.fr/pid23372-cid55419/brochure-sur-l-exercice-de-l-autorite-parentale-en-milieu-scolaire.html

    L'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire (brochure en téléchargement) : http://media.education.gouv.fr/file/Les_acteurs/27/8/AutoriteParentale_170278.pdf

     

    B

    Base élèves 1er degré

    "Base élèves premier degré" : arrêté JO n°256 du 1er novembre 2008 : http://www.education.gouv.fr/cid24413/base-eleves-premier-degre.html

     

    C
    Calendrier scolaire
    Consulter le calendrier de l'année en cours
    Calendrier 2016/2017
      Certificats médicaux

    Demandes de certificats médicaux : conduite à tenir dans les différentes circonstances :

    • L'entrée à l'école maternelle
    • L'entrée à l'école élémentaire
    • Les sorties scolaires
    • Les absences
    • La pratique de l'éducation physique et sportive

    Charte de la laïcité à l'École

    Charte de la laïcité présentée par le ministre le 9 septembre 2013 (document au format pdf).

    Classe d'Inclusion Scolaire - CLIS

    Texte de référence - Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid52068/les-classes-pour-l-inclusion-scolaire-clis.html
    Projet Individuel d'élève en CLIS
    Projet de classe

     

    Clef OTP

    Doc de restitution (ancien directeur)
    Doc de remise de clef (nouveau directeur)

    Comptes rendus de réunions

    Les comptes rendus des conseils d'école, des conseils de cycle et des conseils de maîtres doivent être transmis à l'Inspection. Ces comptes rendus nous sont envoyés sous format électronique (extension .doc, .txt ou .rtf) par courrier électronique à l'adresse de l'IEN  : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr.
    CR Conseil de cycle
       
    Comptes rendus d'activité (Z.I.L.)
     
    Les comptes rendus d'activité des enseignants nommés sur des postes de ZIL peuvent être retournés par courrier électronique à l'adresse de l'inspection  : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr Cet envoi doit être fait de l'adresse professionnelle du ZIL (prenom.nom@ac-nancy-metz.fr) ou de l'adresse officielle de l'école (ce.054NNNNx@ac-nancy-metz.fr).
    Imprimé Etat mensuel BAZ-BFC
    Imprimé Etat mensuel ZIL
    Imprimé Frais déplacements services partagés
    Conseil d'école
     

    Conseil d'école : des modifications dans la composition et les attributions. Dans le code de l'éducation sont définies :

    •  d'une part la composition du conseil d'école : la liste des membres
    •  d'autre part ses attributions : le rôle du conseil d'école.

    Le  décret n° 2013-983  du 4 novembre 2013, paru au  BO  n° 44 du 28 novembre 2013, apporte des modifications.

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid77759/le-conseil-d-ecole.html

    Document ressources

    Collation à l'école

    Contrat Unique d'Insertion (C.U.I)

    Collation à l'école

    Le contrat unique d'insertion (CUI) est un dispositif qui cherche à faciliter l'insertion professionnelle des personnes en difficulté sur le marché du travail.

    Il est constitué d'une convention et d'un contrat de travail.

    Le bénéficiaire du CUI doit signer une convention individuelle avec l'employeur et Pôle emploi (ou le président du Conseil général lorsque le département verse le RSA au bénéficiaire).

    Références
  • Circulaire n°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l'entrée en vigueur du contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010
  • Code du travail : Articles à consulter : L5134-19-1 à L5134-34, L5134-65 à L5134-73, R5134-14 à R5134-70,
  • Conseiller pédagogique

    Missions - http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=91512

    CEC – Conseil Ecoles Collège

    http://eduscol.education.fr/cid57365/le-conseil-ecole-college.html

    Coopérative scolaire

    BOEN du 31 juillet 2008 , loi du 1er juillet 1901 - dossier Éduscol

    http://eduscol.education.fr/cid48589/cooperative-scolaire.html

     

    D
    Déclaration de manifestation
    L'article 1 du décret-loi du 23 octobre 1935 soumet à obligation d'une déclaration préalable " tous cortèges, défilés et rassemblements de personnes, et, d'une façon générale, toutes manifestations sur la voie publique. "
    Développement durable Dossier EDUSCOL : http://eduscol.webedu.men.aw.atosorigin.com/cid47659/education-au-developpement-durable.html
       
       
    Dispositif de Réussite Éducative

    Texte de référence : loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005: http://eduscol.education.fr/cid46708/presentation.html

    Eduscol Dossier : http://www.education.gouv.fr/cid71353/les-thematiques-de-la-reussite-educative.html

    Guide méthodologique : http://www.ville.gouv.fr/IMG/pdf/reussite-educative-guide_cle5f1e23.pdf

       
    Droit d'accueil
    Texte de référence : circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008 : http://www.education.gouv.fr/cid22275/menb0800708c.html

     

    E
    Education Prioritaire
    texte de référence : http://eduscol.education.fr/pid25830/refondation-de-l-education-prioritaire.htm
     
    Élections des représentants de parents d'élève

    texte de référence : B.O.E.N. n°20 du 17 mai 2007

    Décret n°2006-935 du 28 juillet 2006 :
    Parents d'élèves, associations de parents d'élèves et représentants des parents d'élèves
    Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 : Le rôle et la place des parents d'élève
    Décret n°2006-1104 du 1er septembre 2006 :

    Eduscol DOSSIER : http://www.education.gouv.fr/cid2659/les-parents-d-eleves.html

     
    E.I.P Elèves Intellectuellement Précoces

    http://eduscol.education.fr/cid59724/eleves-intellectuellement-precoces.html

     

    Elèves nouvellement arrivés en France (ENAF)

    Texte de référence :  BO N° 37 du 11 octobre 2012    

    http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=61536

    Textes officiels et ressources Site CASNAV-CAREP : http://www4.ac-nancy-metz.fr/casnav-carep/spip/spip.php?rubrique3

    Enfants du voyage

    Textes officiels et ressources pédagogiques: http://www4.ac-nancy-metz.fr/casnav-carep/spip/spip.php?rubrique5
    ENT - Espace numérique de travail

    http://eduscol.education.fr/pid25718/espaces-numeriques-travail-ent.html

    Équipe éducative
    Les comptes rendus des équipes éducatives doivent être transmis à l'I.E.N. Ces comptes rendus sont à envoyer sous format informatique (fichier issu d'un traitement de texte, extension .pdf ) par courrier électronique à l'adresse de l'inspection : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr
    Guide de l'équipe éducative
    Ecrit préparatoire Maternelle
    Ecrit préparatoire Cycle2
    Ecrit préparatoire Cycle3

     Evaluations

    Le dossier EDFUSCOL: http://eduscol.education.fr/pid23504/evaluation-a-l-ecole.htm

    Evaluer à l'école maternelle - Ressources IA 54 : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/maternelle/spip.php?rubrique86

     Evaluations

    Le dossier EDFUSCOL: http://eduscol.education.fr/pid23504/evaluation-a-l-ecole.htm

    Evaluer à l'école maternelle - Ressources IA 54 : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/maternelle/spip.php?rubrique86

    Evictions scolaires

    Evictions scolaires (guide des maladies transmissibles) : http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/maladie_enfant/introduction.htm

    EVS

    Référentiel de compétences AESH

    Exercices d'évacuation et exercice de mise en sûreté

    Un exercice d'évacuation doit être réalisé au cours de chaque trimestre.
    Un exercice de mise en sûreté doit être réalisé chaque année.

     

    F

    Fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/pid23371/fonctionnement-des-etablissements-scolaires.html l

    Formulaires et documents

    Voir rubrique du site : DIRECTEURS D'ECOLE 54 http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/directeurs/spip.php?rubrique57

    Fournitures scolaires

    Dans les écoles primaires, il est souhaitable que la liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être demandées aux familles soit soumise au conseil d'école, auquel participent des représentants des parents d'élèves et des représentants de la commune, après examen en conseil des maitres ou en conseil des maitres de cycle. Circ du 10/07/08

    2015 : http://www.education.gouv.fr/cid90446/liste-des-fournitures-scolaires-pour-la-rentree-2015.html

    Bulletin officiel n° 9 du 26 février 2009 Fournitures scolaires

    Frais de déplacement

    Frais de déplacement (version 2014)

     

    G
    Grève
    Grève- Service Minimum d'Accueil (SMA)

     

    H
    Handicap
    Scolarisation des élèves handicapés
    L'hygiène et la santé dans les écoles primaires – Brochure EDUSCOL http://eduscol.education.fr/cid47713/l-hygiene-sante-dans-les-ecoles-primaires.html

     

    I

     

    J
    Jeux dangereux
    Les « jeux » dangereux et les pratiques violentes
    K

     

    L
    Livret scolaire
    Livret personnel de compétences (mise en œuvre du)

     

    M

    Maison Départementale des Personnes Handicapées

    La Maison de la Personne Handicapée CG 54
    La loi du 11 février 2005 et ses conséquences structurelles :
    Aménagement des programmes – MDPH 54
    Aménagement des programmes – IEN TOUL – IA 54
    Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 1
    Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 2
    Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 3
    Messagerie
    La messagerie académique, outil de communication professionnel

     

    N
    Natation

    La circulaire  qui a pour objet de défi­nir les condi­tions de l'enseignement de la nata­tion pour les pre­mier et second degrés dans le res­pect du cadre légis­la­tif et régle­men­taire en vigueur. Apprendre à nager à tous les élèves est une prio­rité natio­nale, ins­crite dans le socle com­mun de connais­sances et de com­pé­tences.

    Neutralité du service public de l'éducation nationale
    Le service public de l'éducation nationale est tenu à une obligation de stricte neutralité qui doit conduire à refuser l'organisation, au sein des établissements scolaires, de tout évènement ou manifestation présentant un caractère politique. Les recteurs, les inspecteurs d'académie et les chefs d'établissements (sans l'autorisation desquels aucune personne extérieure ne saurait entrer dans un établissement scolaire) doivent donc veiller à éviter toute intervention qui pourrait être perçue par les membres de la communauté éducative comme revêtant un caractère politique......
    NUMERIQUE à l’école
    http://eduscol.education.fr/pid33056/le-numerique-a-l-ecole.html

     

    O
    Orientation Collège : 6ème et 6ème SEGPA-EREA
    Orientation 6ème de collège - Procédure et formulaires
    Orientation SEGPA-EREA - Procédure et formulaires

    Organigramme

    Organigramme de l'Inspection Académique
    Répertoire de l'Inspection Académique

     

    P
    Parcours d'éducation artistique et culturelle

    http://eduscol.education.fr/cid74945/le-parcours-education-artistique-culturelle.html

    Passage/Maintien

    Notification de décision du conseil des maîtres

    P.E.D.T Projet Educatif de Territoire

    http://pedt.education.gouv.fr/

    Photocopies de livres et de journaux dans les écoles primaires
    Voir en ligne : Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC)
    Photographie scolaire
    Texte de référence : circulaire n°2003.091 du 5 juin 2003 portant abrogation des textes antérieurs
      À retenir : - Les photographies individuelles sont désormais autorisées à condition qu'elles représentent l'élève en situation scolaire, dans la classe, c'est à dire que la photographie montre l'enfant dans son cadre de travail.
     Les photographies individuelles du type "photographies d'identité" restent, quant à elles, formellement interdites.

    Prévention des risques

    Espace ressources Questions/réponses IA 54 : http://www.ac-nancy-metz.fr/ia54/cgi-bin/veille/?chap=6
       
    Projet Académique
    Consulter le projet académique site Rectorat : http://www.ac-nancy-metz.fr/projet-academique-2014-2018-60608.kjsp?RH=I_ACADEMIE&RF=RPROJETACA
    P.A.P Plan d’Accompagnement Personnalisé

    MEN - http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=85550

    Site IEN TOUL : Note Information N°19 http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-circos/ientoul/spip.php?rubrique5

    Informations pédagogiques à destination du médecin de l'Education Nationale
    essai
    Demande de plan d'accompagnement (PAP)
    Circulaire de mise en oeuvre académique du Plan d’Accompagnement Personnalisé
    PARENT – Ecole – Co-Education

    http://eduscol.education.fr/cid46696/les-parents-ecole.html

    Projet d'école
    Voir interface directeurs IA 54 : http://www1.ac-nancy-metz.fr/projetecole54/
    P.P.R.E Projet Personnalisé de Réussite Educative
    Site départemental Prendre en charge la difficulté à l'école : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ppre57/index.php
    Fiches d'aides : Site IEN TOUL : Note d'Information N°18 http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-circos/ientoul/spip.php?rubrique5
    Protection de l’enfance

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid50665/presentation.html

    La protection des mineurs sur internet

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/internet-responsable/ressources/legamedia/protection-des-mineurs.html

    Protection juridique des enseignants
    Principe de la protection juridique des personnels victimes de menaces et attaques à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions
    Fiches ressources MAIF
    Psychologue Scolaire
    Texte de référence : http://dcalin.fr/navoff/psyscol.html

     

    Q

     

    R
    R.A.S.E.D - Réseaux d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté

    Mission et organisation des  Rased

    Une circulaire conforte les missions des personnels des Rased, tout en leur permettant de cibler au mieux leurs actions. Le pilotage et l'organisation des aides en fonction des besoins repérés dans les écoles y sont précisés.

    Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
    Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
    circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014

    Fiche outil-Dde d'aide RASED
    Fiche outil-Analyse de la demande
    Fiche outil-Analyse de la difficulté

    Recours des parents concernant la scolarité des élèves (en cas de proposition de redoublement ou de passage anticipé)


    Référentiel compétences des métiers du professorat et de l'éducation

    Le référentiel de compétences des métiers du professorat et de l'éducation : http://www.education.gouv.fr/cid73215/le-referentiel-de-competences-des-enseignants-au-bo-du-25-juillet-2013.html

    Règlement départemental des écoles

    Texte de référence
    Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
    Charte Informatique Adultes à intégrer au règlement intérieur
    Charte Informatique Elèves à intégrer au règlement intérieur

    Réussite éducative

    Rythmes Scolaires

     

    S

    SANTE – Dossier et ressources EDUSCOL

    SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à Domicile
    SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à Domicile
    Service Minimum d'Accueil
    Service Minimum d'Accueil
    Socle commun de connaissances et de culture

    http://eduscol.education.fr/cid86943/nouveausocle-commun-pour-2016.html

    Sorties scolaires
    Dossier Sorties site EPS : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/eps/spip.php?rubrique4

     

    T

     

    U
    Des dispositifs collectifs de scolarisation dans le second degré : les ULIS

    http://eduscol.education.fr/cid53163/les-unites-localisees-pour-l-inclusion-scolaire-ulis.html

     

    V
    Vaccination à l'école
    Quelles vaccinations obligatoires ?
    Valeurs républicaines
    http://eduscol.education.fr/cid46702/les-valeurs-republique.html
    Vigipirate

    http://www.risques.gouv.fr/menaces-terroristes/le-plan-vigipirate

    Violence à l'école
    Dossier et ressources EDUSCOL. http://eduscol.education.fr/cid46846/agir-contre-la-violence.html

     

    W

     

    X

     

    Y

     

    Z

     

     

    Dernière mise à jour : 02/09/2015

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    A

    Absence et Congés de maladie des enseignants

    Demande d'autorisation d'absence ou exceptionnelle et/ou hors département : consultation ou examen médical, décès, consultation/examen enfant chez spécialiste, formation ou réunion syndicale, etc.
    Demande de congés : maladie, maternité, enfant malade et garde d'enfant, accident de service

    Absentéisme des élèves

    Texte de référence : BO N° 14 - 2004 : http://eduscol.education.fr/cid46689/absenteisme-scolaire.html

    Procédure de traitement de l'absentéisme Note IA 54

    Procédure départementale simplifiée : http://dsden54.ac-nancy-metz.fr/medias/fichier/as200501053_1352713755894.pdf

    Autres formulaires  : http://dsden54.ac-nancy-metz.fr/vie-scolaire-29051.kjsp?RH=ECOLE54&RF=ECOLE54VIE

    Absentéisme non justifié ou récurrent

    1. un  entretien  avec les parents est nécessaire
    2. des rappels  écrits  sont à rédiger
    3. une  équipe éducative  peut être réunie
    4. l'IEN est à solliciter  pour un premier courrier d'avertissement
    5. un  dossier EDEF  pourra être constitué pour inviter les parents à un entretien ( Equipe Départementale d'Entretien avec la Famille )

    Accidents scolaires

    Déclaration et protocole (Incident scolaire - usage interne)
    Note Dasen 54 + Déclaration Accident scolaires (formulaire)

    Accidents scolaires et obligation d'information

    Lire la circulaire : circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009
    En matière d'accident scolaire, l'aide aux victimes et à leurs parents doit être garantie. Un rapport d'accident devra être établi de façon systématique et dans un délai raisonnable.
    La circulaire présente les obligations de chacun, en matière de premiers soins aux victimes et de soutien aux parents.

    Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement : http://www.education.gouv.fr/syst/ons/bdd.htm
    Information des parents lors des accidents scolaires

    Accompagnement éducatif

    Accompagnement éducatif : http://www.education.gouv.fr/cid5677/accompagnement-educatif.html

    Agréments

    Voir note Info IEN Toul N° 4 & 6 : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-circos/ientoul/spip.php?rubrique5

    Aide personnalisée

    Dès l'école maternelle, les élèves qui en ont besoin peuvent suivre deux heures d'aide personnalisée chaque semaine. Assurée par les enseignants, cette aide vise à stimuler leurs apprentissages lorsqu'ils manifestent un décalage dans leurs acquisitions.

    Lien : http://eduscol.education.fr/cid56776/aide-personnalisee-en-maternelle.html

    Assistant d'éducation

    Dossier AE site du rectorat

    Assurances scolaires

    dossier Éduscol : http://eduscol.education.fr/cid46935/assurances-scolaires.html

    Circulaire MEN : http://www.education.gouv.fr/cid139/assurances-scolaires.html

    Autorisation de prise de vue vidéo

    Le droit à l'image s'exerce pour la vidéo. Ainsi, vous ne pouvez photographier et filmer les élèves qu'avec l'accord de leurs parents .
    Quand une chaîne de télévision demande à venir filmer dans l'école ou sur le lieu de déplacement d'une classe. Là encore l'autorisation préalable des parents est indispensable ainsi que l'accord de l'Inspecteur d'Académie.

     

    Autorité parentale

    Brochure EDUSCOL : La brochure sur l'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire est un guide à destination des parents d'élèves et des professionnels de l'éducation pour faciliter le dialogue, éviter les conflits et indiquer les médiations possibles : http://www.eduscol.education.fr/pid23372-cid55419/brochure-sur-l-exercice-de-l-autorite-parentale-en-milieu-scolaire.html

    L'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire (brochure en téléchargement) : http://media.education.gouv.fr/file/Les_acteurs/27/8/AutoriteParentale_170278.pdf

     

    B

    Base élèves 1er degré

    "Base élèves premier degré" : arrêté JO n°256 du 1er novembre 2008 : http://www.education.gouv.fr/cid24413/base-eleves-premier-degre.html

     

    C
    Calendrier scolaire
    Consulter le calendrier de l'année en cours
    Calendrier 2016/2017
      Certificats médicaux

    Demandes de certificats médicaux : conduite à tenir dans les différentes circonstances :

    • L'entrée à l'école maternelle
    • L'entrée à l'école élémentaire
    • Les sorties scolaires
    • Les absences
    • La pratique de l'éducation physique et sportive

    Charte de la laïcité à l'École

    Charte de la laïcité présentée par le ministre le 9 septembre 2013 (document au format pdf).

    Classe d'Inclusion Scolaire - CLIS

    Texte de référence - Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid52068/les-classes-pour-l-inclusion-scolaire-clis.html
    Projet Individuel d'élève en CLIS
    Projet de classe

     

    Clef OTP

    Doc de restitution (ancien directeur)
    Doc de remise de clef (nouveau directeur)

    Comptes rendus de réunions

    Les comptes rendus des conseils d'école, des conseils de cycle et des conseils de maîtres doivent être transmis à l'Inspection. Ces comptes rendus nous sont envoyés sous format électronique (extension .doc, .txt ou .rtf) par courrier électronique à l'adresse de l'IEN  : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr.
    CR Conseil de cycle
       
    Comptes rendus d'activité (Z.I.L.)
     
    Les comptes rendus d'activité des enseignants nommés sur des postes de ZIL peuvent être retournés par courrier électronique à l'adresse de l'inspection  : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr Cet envoi doit être fait de l'adresse professionnelle du ZIL (prenom.nom@ac-nancy-metz.fr) ou de l'adresse officielle de l'école (ce.054NNNNx@ac-nancy-metz.fr).
    Imprimé Etat mensuel BAZ-BFC
    Imprimé Etat mensuel ZIL
    Imprimé Frais déplacements services partagés
    Conseil d'école
     

    Conseil d'école : des modifications dans la composition et les attributions. Dans le code de l'éducation sont définies :

    •  d'une part la composition du conseil d'école : la liste des membres
    •  d'autre part ses attributions : le rôle du conseil d'école.

    Le  décret n° 2013-983  du 4 novembre 2013, paru au  BO  n° 44 du 28 novembre 2013, apporte des modifications.

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid77759/le-conseil-d-ecole.html

    Document ressources

    Collation à l'école

    Contrat Unique d'Insertion (C.U.I)

    Collation à l'école

    Le contrat unique d'insertion (CUI) est un dispositif qui cherche à faciliter l'insertion professionnelle des personnes en difficulté sur le marché du travail.

    Il est constitué d'une convention et d'un contrat de travail.

    Le bénéficiaire du CUI doit signer une convention individuelle avec l'employeur et Pôle emploi (ou le président du Conseil général lorsque le département verse le RSA au bénéficiaire).

    Références
  • Circulaire n°2009-42 du 5 novembre 2009 relative à l'entrée en vigueur du contrat unique d'insertion au 1er janvier 2010
  • Code du travail : Articles à consulter : L5134-19-1 à L5134-34, L5134-65 à L5134-73, R5134-14 à R5134-70,
  • Conseiller pédagogique

    Missions - http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=91512

    CEC – Conseil Ecoles Collège

    http://eduscol.education.fr/cid57365/le-conseil-ecole-college.html

    Coopérative scolaire

    BOEN du 31 juillet 2008 , loi du 1er juillet 1901 - dossier Éduscol

    http://eduscol.education.fr/cid48589/cooperative-scolaire.html

     

    D
    Déclaration de manifestation
    L'article 1 du décret-loi du 23 octobre 1935 soumet à obligation d'une déclaration préalable " tous cortèges, défilés et rassemblements de personnes, et, d'une façon générale, toutes manifestations sur la voie publique. "
    Développement durable Dossier EDUSCOL : http://eduscol.webedu.men.aw.atosorigin.com/cid47659/education-au-developpement-durable.html
       
       
    Dispositif de Réussite Éducative

    Texte de référence : loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005: http://eduscol.education.fr/cid46708/presentation.html

    Eduscol Dossier : http://www.education.gouv.fr/cid71353/les-thematiques-de-la-reussite-educative.html

    Guide méthodologique : http://www.ville.gouv.fr/IMG/pdf/reussite-educative-guide_cle5f1e23.pdf

       
    Droit d'accueil
    Texte de référence : circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008 : http://www.education.gouv.fr/cid22275/menb0800708c.html

     

    E
    Education Prioritaire
    texte de référence : http://eduscol.education.fr/pid25830/refondation-de-l-education-prioritaire.htm
     
    Élections des représentants de parents d'élève

    texte de référence : B.O.E.N. n°20 du 17 mai 2007

    Décret n°2006-935 du 28 juillet 2006 :
    Parents d'élèves, associations de parents d'élèves et représentants des parents d'élèves
    Circulaire n° 2006-137 du 25 août 2006 : Le rôle et la place des parents d'élève
    Décret n°2006-1104 du 1er septembre 2006 :

    Eduscol DOSSIER : http://www.education.gouv.fr/cid2659/les-parents-d-eleves.html

     
    E.I.P Elèves Intellectuellement Précoces

    http://eduscol.education.fr/cid59724/eleves-intellectuellement-precoces.html

     

    Elèves nouvellement arrivés en France (ENAF)

    Texte de référence :  BO N° 37 du 11 octobre 2012    

    http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=61536

    Textes officiels et ressources Site CASNAV-CAREP : http://www4.ac-nancy-metz.fr/casnav-carep/spip/spip.php?rubrique3

    Enfants du voyage

    Textes officiels et ressources pédagogiques: http://www4.ac-nancy-metz.fr/casnav-carep/spip/spip.php?rubrique5
    ENT - Espace numérique de travail

    http://eduscol.education.fr/pid25718/espaces-numeriques-travail-ent.html

    Équipe éducative
    Les comptes rendus des équipes éducatives doivent être transmis à l'I.E.N. Ces comptes rendus sont à envoyer sous format informatique (fichier issu d'un traitement de texte, extension .pdf ) par courrier électronique à l'adresse de l'inspection : ce.ien54-Toul@ac-nancy-metz.fr
    Guide de l'équipe éducative
    Ecrit préparatoire Maternelle
    Ecrit préparatoire Cycle2
    Ecrit préparatoire Cycle3

     Evaluations

    Le dossier EDFUSCOL: http://eduscol.education.fr/pid23504/evaluation-a-l-ecole.htm

    Evaluer à l'école maternelle - Ressources IA 54 : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/maternelle/spip.php?rubrique86

     Evaluations

    Le dossier EDFUSCOL: http://eduscol.education.fr/pid23504/evaluation-a-l-ecole.htm

    Evaluer à l'école maternelle - Ressources IA 54 : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/maternelle/spip.php?rubrique86

    Evictions scolaires

    Evictions scolaires (guide des maladies transmissibles) : http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/maladie_enfant/introduction.htm

    EVS

    Référentiel de compétences AESH

    Exercices d'évacuation et exercice de mise en sûreté

    Un exercice d'évacuation doit être réalisé au cours de chaque trimestre.
    Un exercice de mise en sûreté doit être réalisé chaque année.

     

    F

    Fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/pid23371/fonctionnement-des-etablissements-scolaires.html l

    Formulaires et documents

    Voir rubrique du site : DIRECTEURS D'ECOLE 54 http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/directeurs/spip.php?rubrique57

    Fournitures scolaires

    Dans les écoles primaires, il est souhaitable que la liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être demandées aux familles soit soumise au conseil d'école, auquel participent des représentants des parents d'élèves et des représentants de la commune, après examen en conseil des maitres ou en conseil des maitres de cycle. Circ du 10/07/08

    2015 : http://www.education.gouv.fr/cid90446/liste-des-fournitures-scolaires-pour-la-rentree-2015.html

    Bulletin officiel n° 9 du 26 février 2009 Fournitures scolaires

    Frais de déplacement

    Frais de déplacement (version 2014)

     

    G
    Grève
    Grève- Service Minimum d'Accueil (SMA)

     

    H
    Handicap
    Scolarisation des élèves handicapés
    L'hygiène et la santé dans les écoles primaires – Brochure EDUSCOL http://eduscol.education.fr/cid47713/l-hygiene-sante-dans-les-ecoles-primaires.html

     

    I

     

    J
    Jeux dangereux
    Les « jeux » dangereux et les pratiques violentes
    K

     

    L
    Livret scolaire
    Livret personnel de compétences (mise en œuvre du)

     

    M

    Maison Départementale des Personnes Handicapées

    La Maison de la Personne Handicapée CG 54
    La loi du 11 février 2005 et ses conséquences structurelles :
    Aménagement des programmes – MDPH 54
    Aménagement des programmes – IEN TOUL – IA 54
    Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 1
    Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 2
    Dossier renseignements scolaires MDPH 54 - Cycle 3
    Messagerie
    La messagerie académique, outil de communication professionnel

     

    N
    Natation

    La circulaire  qui a pour objet de défi­nir les condi­tions de l'enseignement de la nata­tion pour les pre­mier et second degrés dans le res­pect du cadre légis­la­tif et régle­men­taire en vigueur. Apprendre à nager à tous les élèves est une prio­rité natio­nale, ins­crite dans le socle com­mun de connais­sances et de com­pé­tences.

    Neutralité du service public de l'éducation nationale
    Le service public de l'éducation nationale est tenu à une obligation de stricte neutralité qui doit conduire à refuser l'organisation, au sein des établissements scolaires, de tout évènement ou manifestation présentant un caractère politique. Les recteurs, les inspecteurs d'académie et les chefs d'établissements (sans l'autorisation desquels aucune personne extérieure ne saurait entrer dans un établissement scolaire) doivent donc veiller à éviter toute intervention qui pourrait être perçue par les membres de la communauté éducative comme revêtant un caractère politique......
    NUMERIQUE à l’école
    http://eduscol.education.fr/pid33056/le-numerique-a-l-ecole.html

     

    O
    Orientation Collège : 6ème et 6ème SEGPA-EREA
    Orientation 6ème de collège - Procédure et formulaires
    Orientation SEGPA-EREA - Procédure et formulaires

    Organigramme

    Organigramme de l'Inspection Académique
    Répertoire de l'Inspection Académique

     

    P
    Parcours d'éducation artistique et culturelle

    http://eduscol.education.fr/cid74945/le-parcours-education-artistique-culturelle.html

    Passage/Maintien

    Notification de décision du conseil des maîtres

    P.E.D.T Projet Educatif de Territoire

    http://pedt.education.gouv.fr/

    Photocopies de livres et de journaux dans les écoles primaires
    Voir en ligne : Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC)
    Photographie scolaire
    Texte de référence : circulaire n°2003.091 du 5 juin 2003 portant abrogation des textes antérieurs
      À retenir : - Les photographies individuelles sont désormais autorisées à condition qu'elles représentent l'élève en situation scolaire, dans la classe, c'est à dire que la photographie montre l'enfant dans son cadre de travail.
     Les photographies individuelles du type "photographies d'identité" restent, quant à elles, formellement interdites.

    Prévention des risques

    Espace ressources Questions/réponses IA 54 : http://www.ac-nancy-metz.fr/ia54/cgi-bin/veille/?chap=6
       
    Projet Académique
    Consulter le projet académique site Rectorat : http://www.ac-nancy-metz.fr/projet-academique-2014-2018-60608.kjsp?RH=I_ACADEMIE&RF=RPROJETACA
    P.A.P Plan d’Accompagnement Personnalisé

    MEN - http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=85550

    Site IEN TOUL : Note Information N°19 http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-circos/ientoul/spip.php?rubrique5

    Informations pédagogiques à destination du médecin de l'Education Nationale
    Demande de plan d'accompagnement (PAP)
    Circulaire de mise en oeuvre académique du Plan d’Accompagnement Personnalisé
    PARENT – Ecole – Co-Education

    http://eduscol.education.fr/cid46696/les-parents-ecole.html

    Projet d'école
    Voir interface directeurs IA 54 : http://www1.ac-nancy-metz.fr/projetecole54/
    P.P.R.E Projet Personnalisé de Réussite Educative
    Site départemental Prendre en charge la difficulté à l'école : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ppre57/index.php
    Fiches d'aides : Site IEN TOUL : Note d'Information N°18 http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-circos/ientoul/spip.php?rubrique5
    Protection de l’enfance

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/cid50665/presentation.html

    La protection des mineurs sur internet

    Dossier EDUSCOL : http://eduscol.education.fr/internet-responsable/ressources/legamedia/protection-des-mineurs.html

    Protection juridique des enseignants
    Principe de la protection juridique des personnels victimes de menaces et attaques à l'occasion de l'exercice de leurs fonctions
    Fiches ressources MAIF
    Psychologue Scolaire
    Texte de référence : http://dcalin.fr/navoff/psyscol.html

     

    Q

     

    R
    R.A.S.E.D - Réseaux d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficulté

    Mission et organisation des  Rased

    Une circulaire conforte les missions des personnels des Rased, tout en leur permettant de cibler au mieux leurs actions. Le pilotage et l'organisation des aides en fonction des besoins repérés dans les écoles y sont précisés.

    Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés
    Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
    circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014

    Fiche outil-Dde d'aide RASED
    Fiche outil-Analyse de la demande
    Fiche outil-Analyse de la difficulté

    Recours des parents concernant la scolarité des élèves (en cas de proposition de redoublement ou de passage anticipé)


    Référentiel compétences des métiers du professorat et de l'éducation

    Le référentiel de compétences des métiers du professorat et de l'éducation : http://www.education.gouv.fr/cid73215/le-referentiel-de-competences-des-enseignants-au-bo-du-25-juillet-2013.html

    Règlement départemental des écoles

    Texte de référence
    Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
    Charte Informatique Adultes à intégrer au règlement intérieur
    Charte Informatique Elèves à intégrer au règlement intérieur

    Réussite éducative

    Rythmes Scolaires

     

    S

    SANTE – Dossier et ressources EDUSCOL

    SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à Domicile
    SAPAD, Service d'Assistance Pédagogique à Domicile
    Service Minimum d'Accueil
    Service Minimum d'Accueil
    Socle commun de connaissances et de culture

    http://eduscol.education.fr/cid86943/nouveausocle-commun-pour-2016.html

    Sorties scolaires
    Dossier Sorties site EPS : http://www4.ac-nancy-metz.fr/ia54-gtd/eps/spip.php?rubrique4

     

    T

     

    U
    Des dispositifs collectifs de scolarisation dans le second degré : les ULIS

    http://eduscol.education.fr/cid53163/les-unites-localisees-pour-l-inclusion-scolaire-ulis.html

     

    V
    Vaccination à l'école
    Quelles vaccinations obligatoires ?
    Valeurs républicaines
    http://eduscol.education.fr/cid46702/les-valeurs-republique.html
    Vigipirate

    http://www.risques.gouv.fr/menaces-terroristes/le-plan-vigipirate

    Violence à l'école
    Dossier et ressources EDUSCOL. http://eduscol.education.fr/cid46846/agir-contre-la-violence.html

     

    W

     

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    Dernière mise à jour : 02/09/2015

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