CIRCONSCRIPTION DE TOUL

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Paru au B.O - Bulletin Officiel

Extraits du BO concernant le 1er degré, année scolaire 2019-2020


BO n°33 du 12 septembre 2019

Personnels
Tableau d’avancement
Accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et accès à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2020
note de service n° 2019-123 du 3-9-2019- NOR MENH1921971N

BO n°32 du 05 septembre 2019

Organisation générale
Plan de lutte contre les violences scolaires
Prévention et prise en charge des violences en milieu scolaire
circulaire n° 2019-122 du 3-9-2019- NOR MENE1925181C

BO n°31 du 29 août 2019
Enseignements primaire et secondaire

Obligation scolaire
Contrôle de l’obligation scolaire pour les enfants soumis à l’instruction obligatoire et inscrits dans des établissements d’accueil collectif dits « jardins d’enfants »
décret n° 2019-822 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919000D)

Obligation scolaire
Mesures tirant les conséquences de l’extension de l’instruction obligatoire aux plus jeunes
décret n° 2019-824 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919014D)

Obligation scolaire
Contrôle de l’instruction dans la famille ou dans les établissements d’enseignement privés hors contrat et sanctions des manquements aux obligations d’inscription ou d’assiduité dans les établissements d’enseignement privés
décret n° 2019-823 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919053D)

Obligation scolaire
Contrôle des établissements d’accueil collectif dits « jardins d’enfants » recevant des enfants soumis à l’instruction obligatoire
décret n° 2019-825 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919610D)

Obligation scolaire
Modalités d’aménagement de l’obligation d’assiduité en petite section d’école maternelle
décret n° 2019-826 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1918999D)

Vacances scolaires
Calendrier scolaire de l’année 2020-2021
arrêté du 26-7-2019 - J.O. du 2-8-2019 (NOR MENE1918155A)

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