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Paru au B.O - Bulletin Officiel

Extraits du BO concernant le 1er degré, année scolaire 2020-2021


Lien vers le BO sur education.gouv.fr

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BO n°39 du 21 oct 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°38 du 14 oct 2021
Personnels
Concours de recrutements et examens professionnels d’avancement de grade - session 2022
Personnels enseignants, personnels d’éducation, psychologues de l’éducation nationale, personnels d’encadrement, personnels de la jeunesse et des sports et personnels administratifs, sociaux, de santé et des bibliothèques
Note de service du 12-10-2021 (NOR : MENH2130761N)

BO n°37 du 07 oct 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°36 du 30 sept 2021
Enseignements primaire et secondaire
Pour une meilleure prise en compte des questions relatives à l’identité de genre en milieu scolaire
Lignes directrices à l’attention de l’ensemble des personnels de l’éducation nationale
Circulaire du 29-9-2021 (NOR : MENE2128373C)

Élections
Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement - année scolaire 2021-2022 : complément
Note de service du 29-9-2021 (NOR : MENE2129451N)

BO n°35 du 23 sept 2021
Coronavirus Covid-19 : mesures pour les écoles, collèges et lycées pour l’année scolaire 2021-2022
" Protéger tous les élèves et les adultes et assurer l’éducation pour tous "
Toute l’information sur les mesures applicables aux personnels et aux élèves pour l’année scolaire 2021-2022, durant la période de crise sanitaire Coronavirus-Covid19.
voir le contenu

BO n°34 du 16 sept 2021
Personnels
Obligation vaccinale
Personnels des services et établissements de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Instruction du 9-9-2021 (NOR : MENH2127585J)

BO n°33 du 09 sept 2021
Enseignements primaire et secondaire

Certifications en allemand, anglais et espagnol
Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2022
Note de service du 16-8-2021 (NOR : MEN2123724N)

Personnels
Établissements d’enseignement français à l’étranger
Recrutements et détachements des personnels à l’étranger - année scolaire 2022-2023
Note de service du 6-9-2021 (NOR : MENH2120782N)

BO n°32 du 02 septembre 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°31 du 26 août 2021
Personnels
Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
Ouverture de la session 2022 de l’examen
Arrêté du 10-7-2021 (NOR : MENE2121642A)

BO n°29 du 22 juillet 2021
Personnels
Formation
Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants : calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2022-2023
Note de service du 6-7-2021 (NOR : MENC2116813N)

BO n°28 du 15 juillet 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°27 du 08 juillet 2021
Encart
Présidence française de l’Union européenne 2022
Former les citoyens européens de demain : 2021-2022, une année scolaire européenne
Circulaire du 6-7-2021 (NOR : MENC2118652C)

Enseignements primaire et secondaire
Classe de sixième
Programme de l’enseignement facultatif de français et culture antique
Arrêté du 23-6-2021 - JO du 8-7-2021 (NOR : MENE2118785A)

BO n°26 du 01 juillet 2021
Enseignements primaire et secondaire
Élections
Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement - année scolaire 2021-2022
Note de service du 24-6-2021 (NOR : MENE2118127N)

Sports
Pratiques sportives
Sport-éducation
Circulaire du 23-6-2021 (NOR : MENE2119126C)

Personnels
Éducation prioritaire
Revalorisation du régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant du programme Réseau d’éducation prioritaire renforcé (REP+) et des inspecteurs de l’éducation nationale chargés du pilotage et de la coordination de ces réseaux
Circulaire du 30-6-2021 (NOR : MENE2120129C)

BO n°25 du 24 juin 2021
ENCART
Circulaire de rentrée 2021
L’École de la République, notre maison commune
Circulaire du 23-6-2021 (NOR : MENE2119494C)

Enseignements primaire et secondaire
École maternelle
Programme d’enseignement : modification
Arrêté du 2-6-2021 - JO du 17-6-2021 (NOR : MENE2116550A)

BO n°24 du 17 juin 2021
Sports
Pass’Sport
Déploiement du dispositif en 2021
Instruction ministérielle du 2-6-2021 (NOR : SPOV2117162J)

BO n°23 du 10 juin 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°22 du 03 juin 2021
Enseignements primaire et secondaire
Formation continue des enseignants
Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’École inclusive - année scolaire 2021-2022
Circulaire du 20-5-2021 (NOR : MENE2113476C)

BO n°21 du 27 mai 2021
Enseignements primaire et secondaire
Établissements d’enseignement français à l’étranger
Recrutements et détachements des personnels à l’étranger - année scolaire 2021-2022 : modification
Note de service du 20-5-2021 (NOR : MENH2114798N)

Personnels
Examens
Organisation de l’examen et nature des épreuves du certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des écoles maître formateur (Cafipemf)
Circulaire du 19-5-2021 (NOR : MENE2115553C)

BO n°20 du 20 mai 2021
Personnels
Mouvement
Mutation à Mayotte des personnels enseignants des premier et second degrés détenant la certification Français langue seconde - rentrée 2021
Note de service du 5-5-2021 (NOR : MENH2111472N)

BO n°19 du 13 mai 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°18 du 06 mai 2021
Personnels
Directeurs d’école
Décharges de service
Circulaire du 2-4-2021 (NOR : MENH2110199C)

BO n°17 du 29 avril 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°16 du 22 avril 2021
Personnels
Promotion corps-grade

Accès à la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle des maîtres exerçant dans les établissements d’enseignement privés sous contrat appartenant aux échelles de rémunération des professeurs agrégés, des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive et des professeurs des écoles - année 2021

Note de service du 29-3-2021 (NOR : MENF2109175N)

BO n°15 du 15 avril 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°14 du 08 avril 2021
Organisation générale
Coronavirus
Continuité pédagogique dans le cadre des mesures adoptées à compter du 6 avril 2021
Circulaire du 1-4-2021 (NOR : MENE2110698C)

BO n°13 du 01 avril 2021
Enseignements primaire et secondaire
Propriété intellectuelle
Mise en œuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré public et privé sous contrat
Circulaire du 19-3-2021 (NOR : MENE2108987C)

BO n°12 du 25 mars 2021
Organisation générale
Coronavirus
Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements des départements concernés par des mesures sanitaires renforcées
Circulaire du 19-3-2021 (NOR : MENE2109086C)

BO n°11 du 18 mars 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°10 du 11 mars 2021
Personnels
École inclusive
Formation professionnelle spécialisée et certificat d’aptitude professionnelle aux pratiques de l’éducation inclusive
Circulaire du 12-2-2021 (NOR : MENE2101543C)

BO n°9 du 04 mars 2021
Enseignements primaire et secondaire
École inclusive
Projet d’accueil individualisé pour raison de santé
Circulaire du 10-2-2021 (NOR : MENE2104832C)

BO n°8 du 25 février 2021
Organisation générale
Coronavirus
Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire
Circulaire du 19-2-2021 (NOR : MENE2105908C)

Dispositifs relais
Ateliers, classes et internats : schéma académique et pilotage
Circulaire du 19-2-2021 (NOR : MENE2105909C)

BO n°7 du 18 février 2021
Organisation générale
Coronavirus
Amélioration du repérage, de l’orientation et de la prise en charge des élèves en situation de stress, de détresse psychologique ou en danger
Circulaire du 16-2-2021 (NOR : MENE2105490C)

BO n°6 du 11 février 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°5 du 04 février 2021
Personnels
Mouvement
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2021/2022
Note de service du 25-1-2021 (NOR : MENH2100574N)

BO n°4 du 28 janvier 2021
Personnels
Mobilité
Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif - année scolaire 2021-2022
Note de service du 19-1-2021 (NOR : MENH2100577N)

BO n°3 du 21 janvier 2021
Organisation générale
Coronavirus
Poursuite de la continuité pédagogique dans les établissements face à la situation sanitaire
Circulaire du 15-01-2021 (NOR : MENE2101755C)

Personnels
Personnels de direction
Accueil par voie de détachement, renouvellement de détachement et intégration - rentrée scolaire 2021
Note de service du 28-12-2020 (NOR : MENH2036064N)

Personnels de direction
Recrutement par liste d’aptitude et titularisation - rentrée scolaire 2021
Note de service du 28-12-2020 (NOR : MENH2035110N)

Un accès prioritaire aux tests RT-PCR et antigéniques pour les personnels de l’éducation nationale et pour les élèves
Afin de renforcer les mesures de sécurité sanitaire pour les personnels des établissements du premier et second degré dans l’exercice de leurs missions, de nouvelles facilités de dépistage leurs ont été proposées. Elles sont désormais étendues aux collégiens et aux lycéens. Lien

Plan de relance – Continuité pédagogique - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
Le plan de relance présenté par le Gouvernement vise à faire face aux défis économiques et sociaux causés par l’épidémie de la Covid-19, il comporte un important volet dédié à la transformation numérique de l’enseignement, notamment pour contribuer à porter la généralisation du numérique éducatif et ainsi assurer la continuité pédagogique et administrative. Lien

BO n°2 du 14 janvier 2021
Enseignements primaire et secondaire
Plan de relance - Continuité pédagogique
Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

BO n°1 du 07 janvier 2021
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°49 du 24 décembre 2020
Enseignements primaire et secondaire
Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2021
Note de service du 14-12-2020 (NOR : MENC2033817N)

BO n°48 du 17 décembre 2020
Enseignements primaire et secondaire
Personnels enseignants du premier degré
Vacances scolaires
Calendrier scolaire de l’année 2021-2022
Arrêté du 15-12-2020 - J.O. du 16-12-2020 (NOR : MENE2032706A)
Personnels
Formation
Inscription au BELC numérique hiver 2021, organisé par France Éducation International (nouveau nom du Ciep)
(NOR : MENB2032809X)

BO n°47 du 10 décembre 2020
Personnels
Personnels enseignants du premier degré
Taux de rémunération de certains travaux supplémentaires en dehors du service normal : modification
Décret n° 2020-1415 du 18-11-2020 - JO du 20-11-2020 (NOR : MENH2020311D)
Enseignants contractuels du premier degré
Taux horaires de certains travaux supplémentaires
Arrêté du 18-11-2020 - JO du 20-11-2020 (NOR : MENH2020319A)

BO n°45 et 46 du 26 novembre et 03 décembre 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°44 du 19 novembre 2020
Organisation générale
Coronavirus
Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 dans les services et les établissements du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
du 16-11-2020 (NOR : MENH2031957J)

BO spécial n°10 du 16 novembre 2020
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - Rentrée scolaire 2021
Voir le BO complet

BO n°43 du 12 novembre 2020
Grenelle de l’Éducation
Coronavirus Covid-19 : les réponses à vos questions
Conférence internationale sur la lutte contre le harcèlement entre élèves
École inclusive : comité national de suivi du 9 novembre 2020

BO n°42 du 05 novembre 2020
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnité de fonctions particulières
Accompagnants des élèves en situation de handicap exerçant les missions de référent
Arrêté du 23-10-2020 - JO du 24-10-2020 (NOR : MENH2020034A)

BO n°41 du 29 octobre 2020
Enseignements primaires et secondaires
Vie scolaire
Prix Non au harcèlement 2020-2021
Circulaire du 19-10-2020 (NOR : MENE2028121C)

BO n°37, 38, n°39 et 40 du 01, 08, 15 et 22 octobre 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°36 du 24 septembre 2020
Enseignements primaires et secondaires
Renforcement de l’éducation au développement durable
Agenda 2030
Circulaire du 24-9-2020 (NOR : MENE2025449C)

BO n°35 du 17 septembre 2020
Organisation générale
Coronavirus
Gestion des personnels et modalités d’application au sein du ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports des dispositions prises pour la fonction publique en raison de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
Circulaire du 14-9-2020 (NOR : MENH2024391C)

Élections
Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement - année scolaire 2020-2021 : complément
Note de service du 16-9-2020 (NOR : MENE2024607N)

BO n°33 et n°34 du 03 et 10 septembre 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°32 du 27 août 2020
Organisation générale
Directeurs d’école
Fonctions et conditions de travail
Circulaire du 25-8-2020 (NOR : MENH2022578C)

Enseignements primaire et secondaire

École inclusive
Accompagnement pédagogique à domicile à l’hôpital ou à l’École
Circulaire du 3-8-2020 (NOR : MENE2020703C)

BO n°31 du 30 juillet 2020
Enseignements primaire et secondaire
Programmes d’enseignement
École maternelle : modification

Arrêté du 17-7-2020 et J.O. du 28-7-2020 (NOR : MENE2018712A)

Programmes d’enseignement
Cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), cycle de consolidation (cycle 3) et cycle des approfondissements (cycle 4) : modification

Arrêté du 17-7-2020 et J.O. du 28-7-2020 (NOR : MENE2018714A)

BO n°30 du 23 juillet 2020
Enseignements primaire et secondaire
Formation
Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants : calendrier de dépôt et de traitement des candidatures pour l’année 2021-2022

Note de service du 19-6-2020 (NOR : MENC2015132N)

Autres actualités :
- Enquête sur la crise sanitaire de 2020 et la continuité pédagogique
- Été 2020 : des vacances apprenantes pour un million d’enfants
- Modalités pratiques de la rentrée 2020
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BO n°29 du 16 juillet 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.
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BO n°28 du 10 juillet 2020
Encart
Circulaire de rentrée 2020
NOR : MENE2018068C

Enseignements primaire et secondaire
Élections
Représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement - année scolaire 2020-2021
Note de service du 24-6-2020 (NOR : MENE2016046N)
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BO n°26 et 27 du 25 juin et 02 juillet 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°25 du 18 juin 2020
Personnels
Formation continue des enseignants
Circulaire relative aux modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2020-2021
Circulaire du 10-6-2020 (NOR : MENE2013470C)

22 juin, accueil de tous les élèves des écoles et collèges
L’évolution du niveau de circulation actuelle du Covid-19 et des données scientifiques rassurantes concernant l’impact et la transmission de la Covid-19 chez les enfants de moins de 15 ans permet un assouplissement du protocole sanitaire et une nouvelle étape vers un retour à la normale.
lien vers l’article sur education.gouv

Les autres actualités
Été 2020 : des vacances apprenantes pour un million d’enfants
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BO n°24 du 11 juin 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°23 du 04 juin 2020
Organisation générale
Deuxième phase de réouverture des écoles et établissements
Conditions de poursuite des apprentissages
Circulaire du 3-6-2020 (NOR : MENE2013716C)
Personnels
Formation
Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants - année 2020-2021 : modification
Note de service du 27-5-2020 (NOR : MENC2011815N)

BO n°22 du 28 mai 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°21 du 21 mai 2020
Personnels
Mouvement
Mutation à Mayotte des personnels enseignants des premier et second degrés détenant la certification français langue seconde - rentrée 2020
Note de service du 13-5-2020 (NOR : MENH2011895N)

Mouvement du personnel
Nomination et détachement
Conseiller de recteur-chef du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Nancy-Metz
Arrêté du 30-4-2020 (NOR : MENH2011395A)

Coronavirus - COVID-19
Informations et recommandations pour les établissements scolaires, les personnels et les familles
Voir le contenu

BO n°20 du 14 mai 2020
Personnels
Réouverture progressive des écoles et des établissements d’enseignement
Renforcement de l’accompagnement des personnels
Circulaire du 13-5-2020 (NOR : MENH2011718C)
Pour préparer le processus progressif de déconfinement scolaire, trois grands blocs d’éléments de cadrage et de ressources ont été préparés :
- la doctrine sanitaire, préparée en lien avec le ministère chargé de la santé ;
- la doctrine pédagogique, rappelée notamment dans la circulaire publiée le 4 mai dernier, complétée par un ensemble de ressources publiées sur Eduscol ;
- la doctrine d’accueil, à travers plusieurs fiches ressources mises en ligne sur Eduscol.

BO n°19 du 7 mai 2020
Organisation générale
Réouverture des écoles et des établissements scolaires

Conditions de poursuite des apprentissages
Circulaire du 4-5-2020 (NOR : MENE2011220C)

BO n°12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18 du 19 et 26 mars et 02, 09, 16, 23 et 30 avril 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°11 du 12 mars 2020
Organisation générale
Coronavirus
Plan ministériel de prévention et de gestion Covid-19
Circulaire n° 2020-059 du 7-3-2020 (NOR : MENG2007101C)

Mouvement du personnel
Nomination
Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Nancy-Metz au sein de l’université de Lorraine
Arrêté du 11-3-2020 (NOR : ESRS2000033A)

BO n°10 du 05 mars 2020
Enseignements primaire et secondaire
Coronavirus
Continuité des apprentissages en cas d’éloignement temporaire ou de fermeture d’école ou d’établissement
Circulaire n° 2020-056 du 28-2-2020 (NOR : MENE2006547C)

BO n°9 du 27 février 2020
Personnels
Promotion corps-grade
Accès à l’échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs des écoles - Année 2020
Note de service n° 2020-047 du 13-2-2020 (NOR : MENH2000472N)

BO n°6,7,8 du 06,13 et 20 février 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°5 du 30 janvier 2020
Personnel
Personnel de direction
Recrutement par liste d’aptitude, accueil en détachement, intégration et titularisation dans le corps des personnels de direction - année scolaire 2019-2020 note de service n° 2020-012 du 10-1-2020- NOR MENH1937108N

BO n°4 du 23 janvier 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°3 du 16 janvier 2020
Enseignements primaire et secondaire
Formation
Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants - année 2020-2021
note de service n° 2019-196 du 14-1-2020- NOR MENC1926934N

Personnels
Séjours professionnels à l’étranger
Programme Jules Verne pour l’année scolaire 2020-2021
note de service n° 2019-197 du 14-1-2020- NOR MENC1926930N

Mouvement du personnel
Nomination
- Secrétaire générale de la région académique Grand Est
arrêté du 26-12-2019- NOR MENH2000007A

- Médiateurs académiques
arrêté du 23-12-2019- NOR MENB1900494A

Nomination et détachement
- Déléguée de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Grand Est
arrêté du 26-12-2019- NOR MENH2000014A
- Déléguée de région académique à l’information et à l’orientation de la région académique Grand Est
arrêté du 26-12-2019- NOR MENH2000017A

BO n°2 du 9 janvier 2020
Enseignements primaire et secondaire
Recherches et expérimentations
Recherches et expérimentations dans les écoles et établissements d’enseignement publics et privés sous contrat et dans les établissements français d’enseignement à l’étranger
décret n° 2019-1403 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019- NOR MENE1931998D
BO n°1 du 2 janvier 2020
Personnels
Mobilité
Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – année scolaire 2020-2021
note de service n° 2019-185 du 30-12-2019 (NOR MENH1932840N)
Promotion corps-grade
Accès à la classe exceptionnelle des professeurs des écoles - année 2020
note de service n° 2019-186 du 30-12-2019 (NOR MENH1934665N)
Promotion corps-grade
Accès au grade de la hors-classe des professeurs des écoles
note de service n° 2019-187 du 30-12-2019 (NOR MENH1934667N)

BO n°47 du 19 décembre 2019
Organisation générale
Mouvement
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2020-2021
note de service n° 2019-180 du 12-12-2019 (NOR MENH1932786N)

Mouvement du personnel
Mouvement
Affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre - année scolaire 2020-2021
note de service n° 2019-177 du 11-12-2019 (NOR MENH1930762N)

BO n°46 du 12 décembre 2019
Organisation générale
Formation continue
Auditeurs nationaux Eduform
liste du 31-10-2019- NOR MENE1900443K

BO n°45 du 05 décembre 2019
Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2020
note de service n° 2019-170 du 3-12-2019 (NOR MENC1932444N)

Mouvement
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale
note de service n° 2019-169 du 27-11-2019 (NOR MENH1928687N)

Bulletin officiel spécial n° 11 du 29 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

BO n°44 du 28 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

BO n°43 du 21 novembre 2019
Mouvement
Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée d’août 2020
note de service n° 2019-165 du 18-11-2019- NOR MENH1930382N

B0 n°42 du 14 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

B0 spécial n°10 du 14 novembre 2019
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - Rentrée scolaire 2020
note de service n° 2019-163 du 13-11-2019 (NOR MENH1929945N)

B0 n°41 du 07 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

BO n°40 du 31 octobre 2019

Mouvement du personnel
Nomination
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 14-10-2019 - J.O. du 16-10-2019- NOR MENH1925311D

BO n°38 du 17 octobre 2019

Personnels
Organisations syndicales
Conditions et modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les services relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
décision du 11-7-2019 - J.O. du 6-10-2019- NOR MENH1920545S

Organisations syndicales
Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les services relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
circulaire n° 2019-119 du 19-9-2019- NOR MENH1920546C

BO n°37 du 10 octobre 2019

Enseignements primaire et secondaire
Cadre de référence des compétences numériques
Évaluation des compétences numériques acquises par les élèves des écoles, des collèges et des lycées publics et privés sous contrat
arrêté du 30-8-2019 - J.O. du 1-9-2019 (NOR MENE1915150A)

BO n°36 du 03 octobre 2019

Traitements et indemnités, avantages sociaux
Personnels enseignants
Montant de l’allocation de formation aux personnels enseignants relevant de l’éducation nationale dans le cadre de formations suivies pendant les périodes de vacance des classes
arrêté du 6-9-2019 - J.O. du 8-9-2019- NOR MENH1831656A

BO n°35 du 26 septembre 2019

Vie scolaire
Prix 2019-2020 Non au harcèlement
circulaire n° 2019-127 du 24-9-2019- NOR MENE1925780C

Personnels
Formation continue
Schéma directeur de la formation continue des personnels de l’éducation nationale - 2019-2022
circulaire n° 2019-133 du 23-9-2019- NOR MENH1927275C

BO n°34 du 19 septembre 2019

Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 6-9-2019- NOR MENJ1900323A

Nomination
Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification
arrêté du 28-8-2019- NOR MENH1900320A

Directeurs académiques des services de l’éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 21-8-2019 - J.O. du 23-8-2019- NOR MENH1918152D

BO n°33 du 12 septembre 2019

Personnels
Tableau d’avancement
Accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et accès à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2020
note de service n° 2019-123 du 3-9-2019- NOR MENH1921971N

BO n°32 du 05 septembre 2019

Organisation générale
Plan de lutte contre les violences scolaires
Prévention et prise en charge des violences en milieu scolaire
circulaire n° 2019-122 du 3-9-2019- NOR MENE1925181C

BO n°31 du 29 août 2019
Enseignements primaire et secondaire

Obligation scolaire
Contrôle de l’obligation scolaire pour les enfants soumis à l’instruction obligatoire et inscrits dans des établissements d’accueil collectif dits « jardins d’enfants »
décret n° 2019-822 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919000D)

Obligation scolaire
Mesures tirant les conséquences de l’extension de l’instruction obligatoire aux plus jeunes
décret n° 2019-824 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919014D)

Obligation scolaire
Contrôle de l’instruction dans la famille ou dans les établissements d’enseignement privés hors contrat et sanctions des manquements aux obligations d’inscription ou d’assiduité dans les établissements d’enseignement privés
décret n° 2019-823 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919053D)

Obligation scolaire
Contrôle des établissements d’accueil collectif dits « jardins d’enfants » recevant des enfants soumis à l’instruction obligatoire
décret n° 2019-825 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919610D)

Obligation scolaire
Modalités d’aménagement de l’obligation d’assiduité en petite section d’école maternelle
décret n° 2019-826 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1918999D)

Vacances scolaires
Calendrier scolaire de l’année 2020-2021
arrêté du 26-7-2019 - J.O. du 2-8-2019 (NOR MENE1918155A)

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