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Paru au B.O - Bulletin Officiel

Extraits du BO concernant le 1er degré, année scolaire 2019-2020


B0 n°42 du 14 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

B0 spécial n°10 du 14 novembre 2019
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - Rentrée scolaire 2020
note de service n° 2019-163 du 13-11-2019 (NOR MENH1929945N)

B0 n°41 du 07 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

[fond or]BO n°40 du 31 octobre 2019[/fond or]

Mouvement du personnel
[bleu] Nomination [/bleu]
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 14-10-2019 - J.O. du 16-10-2019- NOR MENH1925311D

[fond or]BO n°38 du 17 octobre 2019[/fond or]

Personnels
[bleu]Organisations syndicales[/bleu]
Conditions et modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les services relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
décision du 11-7-2019 - J.O. du 6-10-2019- NOR MENH1920545S

Organisations syndicales
Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les services relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
circulaire n° 2019-119 du 19-9-2019- NOR MENH1920546C

[fond or]BO n°37 du 10 octobre 2019[/fond or]

Enseignements primaire et secondaire
[bleu]Cadre de référence des compétences numériques[/bleu]
Évaluation des compétences numériques acquises par les élèves des écoles, des collèges et des lycées publics et privés sous contrat
arrêté du 30-8-2019 - J.O. du 1-9-2019 (NOR MENE1915150A)

[fond or]BO n°36 du 03 octobre 2019[/fond or]

Traitements et indemnités, avantages sociaux
[bleu] Personnels enseignants [/bleu]
Montant de l’allocation de formation aux personnels enseignants relevant de l’éducation nationale dans le cadre de formations suivies pendant les périodes de vacance des classes
arrêté du 6-9-2019 - J.O. du 8-9-2019- NOR MENH1831656A

[fond or]BO n°35 du 26 septembre 2019[/fond or]

Vie scolaire
[bleu]Prix 2019-2020 Non au harcèlement[/bleu]
circulaire n° 2019-127 du 24-9-2019- NOR MENE1925780C

Personnels
[bleu]Formation continue[/bleu]
Schéma directeur de la formation continue des personnels de l’éducation nationale - 2019-2022
circulaire n° 2019-133 du 23-9-2019- NOR MENH1927275C

[fond or]BO n°34 du 19 septembre 2019[/fond or]

Mouvement du personnel
[bleu]Conseils, comités, commissions[/bleu]
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 6-9-2019- NOR MENJ1900323A

[bleu]Nomination[/bleu]
Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification
arrêté du 28-8-2019- NOR MENH1900320A

Directeurs académiques des services de l’éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 21-8-2019 - J.O. du 23-8-2019- NOR MENH1918152D

[fond or]BO n°33 du 12 septembre 2019[/fond or]

Personnels
[bleu]Tableau d’avancement[/bleu]
Accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et accès à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2020
note de service n° 2019-123 du 3-9-2019- NOR MENH1921971N

[fond or]BO n°32 du 05 septembre 2019[/fond or]

Organisation générale
[bleu] Plan de lutte contre les violences scolaires [/bleu]
Prévention et prise en charge des violences en milieu scolaire
circulaire n° 2019-122 du 3-9-2019- NOR MENE1925181C

[fond or]BO n°31 du 29 août 2019[/fond or]
Enseignements primaire et secondaire

[bleu] Obligation scolaire[/bleu]
Contrôle de l’obligation scolaire pour les enfants soumis à l’instruction obligatoire et inscrits dans des établissements d’accueil collectif dits « jardins d’enfants »
décret n° 2019-822 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919000D)

[bleu] Obligation scolaire[/bleu]
Mesures tirant les conséquences de l’extension de l’instruction obligatoire aux plus jeunes
décret n° 2019-824 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919014D)

[bleu] Obligation scolaire[/bleu]
Contrôle de l’instruction dans la famille ou dans les établissements d’enseignement privés hors contrat et sanctions des manquements aux obligations d’inscription ou d’assiduité dans les établissements d’enseignement privés
décret n° 2019-823 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919053D)

[bleu] Obligation scolaire[/bleu]
Contrôle des établissements d’accueil collectif dits « jardins d’enfants » recevant des enfants soumis à l’instruction obligatoire
décret n° 2019-825 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919610D)

[bleu] Obligation scolaire[/bleu]
Modalités d’aménagement de l’obligation d’assiduité en petite section d’école maternelle
décret n° 2019-826 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1918999D)

[bleu]Vacances scolaires[/bleu]
Calendrier scolaire de l’année 2020-2021
arrêté du 26-7-2019 - J.O. du 2-8-2019 (NOR MENE1918155A)

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