CIRCONSCRIPTION DE TOUL

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Paru au B.O - Bulletin Officiel

Extraits du BO concernant le 1er degré, année scolaire 2019-2020


BO n°21 du 21 mai 2020
Personnels
Mouvement
Mutation à Mayotte des personnels enseignants des premier et second degrés détenant la certification français langue seconde - rentrée 2020
Note de service du 13-5-2020 (NOR : MENH2011895N)

Mouvement du personnel
Nomination et détachement
Conseiller de recteur-chef du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Nancy-Metz
Arrêté du 30-4-2020 (NOR : MENH2011395A)

Coronavirus - COVID-19
Informations et recommandations pour les établissements scolaires, les personnels et les familles
Voir le contenu

BO n°20 du 14 mai 2020
Personnels
Réouverture progressive des écoles et des établissements d’enseignement
Renforcement de l’accompagnement des personnels
Circulaire du 13-5-2020 (NOR : MENH2011718C)
Pour préparer le processus progressif de déconfinement scolaire, trois grands blocs d’éléments de cadrage et de ressources ont été préparés :
- la doctrine sanitaire, préparée en lien avec le ministère chargé de la santé ;
- la doctrine pédagogique, rappelée notamment dans la circulaire publiée le 4 mai dernier, complétée par un ensemble de ressources publiées sur Eduscol ;
- la doctrine d’accueil, à travers plusieurs fiches ressources mises en ligne sur Eduscol.

BO n°19 du 7 mai 2020
Organisation générale
Réouverture des écoles et des établissements scolaires

Conditions de poursuite des apprentissages
Circulaire du 4-5-2020 (NOR : MENE2011220C)

BO n°12, 13, 14, 15, 16, 17 et 18 du 19 et 26 mars et 02, 09, 16, 23 et 30 avril 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°11 du 12 mars 2020
Organisation générale
Coronavirus
Plan ministériel de prévention et de gestion Covid-19
Circulaire n° 2020-059 du 7-3-2020 (NOR : MENG2007101C)

Mouvement du personnel
Nomination
Directeur de l’Institut national supérieur du professorat et de l’éducation de l’académie de Nancy-Metz au sein de l’université de Lorraine
Arrêté du 11-3-2020 (NOR : ESRS2000033A)

BO n°10 du 05 mars 2020
Enseignements primaire et secondaire
Coronavirus
Continuité des apprentissages en cas d’éloignement temporaire ou de fermeture d’école ou d’établissement
Circulaire n° 2020-056 du 28-2-2020 (NOR : MENE2006547C)

BO n°9 du 27 février 2020
Personnels
Promotion corps-grade
Accès à l’échelon spécial du grade de classe exceptionnelle des professeurs des écoles - Année 2020
Note de service n° 2020-047 du 13-2-2020 (NOR : MENH2000472N)

BO n°6,7,8 du 06,13 et 20 février 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°5 du 30 janvier 2020
Personnel
Personnel de direction
Recrutement par liste d’aptitude, accueil en détachement, intégration et titularisation dans le corps des personnels de direction - année scolaire 2019-2020 note de service n° 2020-012 du 10-1-2020- NOR MENH1937108N

BO n°4 du 23 janvier 2020
Aucune information relevée pour le 1er degré.

BO n°3 du 16 janvier 2020
Enseignements primaire et secondaire
Formation
Échanges et actions de formation à l’étranger pour les enseignants - année 2020-2021
note de service n° 2019-196 du 14-1-2020- NOR MENC1926934N

Personnels
Séjours professionnels à l’étranger
Programme Jules Verne pour l’année scolaire 2020-2021
note de service n° 2019-197 du 14-1-2020- NOR MENC1926930N

Mouvement du personnel
Nomination
- Secrétaire générale de la région académique Grand Est
arrêté du 26-12-2019- NOR MENH2000007A

- Médiateurs académiques
arrêté du 23-12-2019- NOR MENB1900494A

Nomination et détachement
- Déléguée de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Grand Est
arrêté du 26-12-2019- NOR MENH2000014A
- Déléguée de région académique à l’information et à l’orientation de la région académique Grand Est
arrêté du 26-12-2019- NOR MENH2000017A

BO n°2 du 9 janvier 2020
Enseignements primaire et secondaire
Recherches et expérimentations
Recherches et expérimentations dans les écoles et établissements d’enseignement publics et privés sous contrat et dans les établissements français d’enseignement à l’étranger
décret n° 2019-1403 du 18-12-2019 - J.O. du 20-12-2019- NOR MENE1931998D
BO n°1 du 2 janvier 2020
Personnels
Mobilité
Détachement des personnels enseignants des premier et second degrés, d’éducation et psychologues de l’éducation nationale auprès d’une administration ou d’un établissement public relevant de la fonction publique d’État, territoriale ou hospitalière, ou dans le monde associatif – année scolaire 2020-2021
note de service n° 2019-185 du 30-12-2019 (NOR MENH1932840N)
Promotion corps-grade
Accès à la classe exceptionnelle des professeurs des écoles - année 2020
note de service n° 2019-186 du 30-12-2019 (NOR MENH1934665N)
Promotion corps-grade
Accès au grade de la hors-classe des professeurs des écoles
note de service n° 2019-187 du 30-12-2019 (NOR MENH1934667N)

BO n°47 du 19 décembre 2019
Organisation générale
Mouvement
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes – rentrée scolaire 2020-2021
note de service n° 2019-180 du 12-12-2019 (NOR MENH1932786N)

Mouvement du personnel
Mouvement
Affectation des personnels dans les établissements d’enseignement français en principauté d’Andorre - année scolaire 2020-2021
note de service n° 2019-177 du 11-12-2019 (NOR MENH1930762N)

BO n°46 du 12 décembre 2019
Organisation générale
Formation continue
Auditeurs nationaux Eduform
liste du 31-10-2019- NOR MENE1900443K

BO n°45 du 05 décembre 2019
Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2020
note de service n° 2019-170 du 3-12-2019 (NOR MENC1932444N)

Mouvement
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés, des personnels d’éducation et des psychologues de l’éducation nationale relevant du ministère chargé de l’éducation nationale
note de service n° 2019-169 du 27-11-2019 (NOR MENH1928687N)

Bulletin officiel spécial n° 11 du 29 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

BO n°44 du 28 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

BO n°43 du 21 novembre 2019
Mouvement
Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants du premier degré spécialisés - rentrée d’août 2020
note de service n° 2019-165 du 18-11-2019- NOR MENH1930382N

B0 n°42 du 14 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

B0 spécial n°10 du 14 novembre 2019
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - Rentrée scolaire 2020
note de service n° 2019-163 du 13-11-2019 (NOR MENH1929945N)

B0 n°41 du 07 novembre 2019
Aucune information concernant le 1er degré.

BO n°40 du 31 octobre 2019

Mouvement du personnel
Nomination
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 14-10-2019 - J.O. du 16-10-2019- NOR MENH1925311D

BO n°38 du 17 octobre 2019

Personnels
Organisations syndicales
Conditions et modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les services relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
décision du 11-7-2019 - J.O. du 6-10-2019- NOR MENH1920545S

Organisations syndicales
Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d’utilisation des technologies de l’information et de la communication dans les services relevant du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
circulaire n° 2019-119 du 19-9-2019- NOR MENH1920546C

BO n°37 du 10 octobre 2019

Enseignements primaire et secondaire
Cadre de référence des compétences numériques
Évaluation des compétences numériques acquises par les élèves des écoles, des collèges et des lycées publics et privés sous contrat
arrêté du 30-8-2019 - J.O. du 1-9-2019 (NOR MENE1915150A)

BO n°36 du 03 octobre 2019

Traitements et indemnités, avantages sociaux
Personnels enseignants
Montant de l’allocation de formation aux personnels enseignants relevant de l’éducation nationale dans le cadre de formations suivies pendant les périodes de vacance des classes
arrêté du 6-9-2019 - J.O. du 8-9-2019- NOR MENH1831656A

BO n°35 du 26 septembre 2019

Vie scolaire
Prix 2019-2020 Non au harcèlement
circulaire n° 2019-127 du 24-9-2019- NOR MENE1925780C

Personnels
Formation continue
Schéma directeur de la formation continue des personnels de l’éducation nationale - 2019-2022
circulaire n° 2019-133 du 23-9-2019- NOR MENH1927275C

BO n°34 du 19 septembre 2019

Mouvement du personnel
Conseils, comités, commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 6-9-2019- NOR MENJ1900323A

Nomination
Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification
arrêté du 28-8-2019- NOR MENH1900320A

Directeurs académiques des services de l’éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 21-8-2019 - J.O. du 23-8-2019- NOR MENH1918152D

BO n°33 du 12 septembre 2019

Personnels
Tableau d’avancement
Accès à l’échelon spécial du grade de personnel de direction hors classe et accès à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2020
note de service n° 2019-123 du 3-9-2019- NOR MENH1921971N

BO n°32 du 05 septembre 2019

Organisation générale
Plan de lutte contre les violences scolaires
Prévention et prise en charge des violences en milieu scolaire
circulaire n° 2019-122 du 3-9-2019- NOR MENE1925181C

BO n°31 du 29 août 2019
Enseignements primaire et secondaire

Obligation scolaire
Contrôle de l’obligation scolaire pour les enfants soumis à l’instruction obligatoire et inscrits dans des établissements d’accueil collectif dits « jardins d’enfants »
décret n° 2019-822 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919000D)

Obligation scolaire
Mesures tirant les conséquences de l’extension de l’instruction obligatoire aux plus jeunes
décret n° 2019-824 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919014D)

Obligation scolaire
Contrôle de l’instruction dans la famille ou dans les établissements d’enseignement privés hors contrat et sanctions des manquements aux obligations d’inscription ou d’assiduité dans les établissements d’enseignement privés
décret n° 2019-823 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919053D)

Obligation scolaire
Contrôle des établissements d’accueil collectif dits « jardins d’enfants » recevant des enfants soumis à l’instruction obligatoire
décret n° 2019-825 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1919610D)

Obligation scolaire
Modalités d’aménagement de l’obligation d’assiduité en petite section d’école maternelle
décret n° 2019-826 du 2-8-2019 - J.O. du 4-8-2019 (NOR MENE1918999D)

Vacances scolaires
Calendrier scolaire de l’année 2020-2021
arrêté du 26-7-2019 - J.O. du 2-8-2019 (NOR MENE1918155A)

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