CIRCONSCRIPTION DE TOUL

Vous êtes ici: Accueil  >  Documents  >  Professeurs d’école  >  Paru au B.O - Bulletin Officiel  >  Paru au BO... archives de 2015 à 2017

Paru au B.O - Bulletin Officiel

Paru au BO... archives de 2015 à 2017

Lu au BO_n°32_2014

  Paru au bulletin officiel

Les dernières informations officielles concernant le premier degré


N° 18  DU 4 MAI 2017

Écoles maternelles et élémentaires publiques 
Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire : modification 
décret n° 2017-549 du 14-4-2017 - J.O. du 16-4-2017 (NOR MENE1711259D)

Établissements scolaires publics 
Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification 
arrêté du 24-4-2017 (NOR MENE1700275A)

École et établissements scolaires publics 
Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification 
arrêté du 24-4-2017 (NOR MENE1700276A)

Psychologues de l'éducation nationale 
Référentiel de connaissances et de compétences 
arrêté du 26-4-2017 - J.O. du 30-4-2017 (NOR MENE1712359A)

Psychologues de l'éducation nationale 
Missions 
circulaire n° 2017-079 du 28-4-2017 (NOR MENE1712350C)

Enseignement adapté 
Missions et activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap 
circulaire n° 2017-084 du 3-5-2017 (NOR MENE1712905C)


N° 17  DU 27 AVRIL 2017

Enseignements adaptés 
Les établissements régionaux d'enseignement adapté 
circulaire n° 2017-076 du 24-4-2017 (NOR MENE1711904C)


N° 16  DU 20 AVRIL 2017

Obligation scolaire 
Instruction dans la famille 
circulaire n° 2017-056 du 14-4-2017 (NOR MENE1709043C)


N° 15 DU 13 AVRIL 2017

Sécurité 
Instruction relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires 
instruction du 12-4-2017 (NOR INTK1711450J)


N° 14  DU 6 AVRIL 2017


  • Appel à projets 
    Approbation du cahier des charges « Écoles numériques innovantes et ruralité » 
    arrêté du 16-3-2017 - J.O. du 31-3-2017 (NOR PRMI1708257A)
  • Actions éducatives 
    Prix de l'éducation - édition 2017 
    note n° 2017-057 du 4-4-2017 (NOR MENE1708971N)

N° 13  DU 30 MARS 2017


  • Propriété intellectuelle 
    Mise en œuvre du contrat du 22 décembre 2016 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du 1er degré public et privé sous contrat 
    circulaire n° 2017-043 du 9-3-2017 (NOR MENE1706795C)

N° 11  DU 16 MARS 2017


  • Appel à projets 
    Opération « École ouverte » pour l'année 2017 
    circulaire n° 2017-034 du 1-3-2017 (NOR MENE1705422C)

N° 10  DU 9 MARS 2017


Encart

  • Circulaire de rentrée 2017 
    circulaire n° 2017-045 du 9-3-2017 (NOR MENE1707568C)

N° 7  DU 16 fevrier  2017


Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives 
    Lancement de l'opération « Le Printemps d'École en chœur » 
    note de service n° 2017-016 du 3-2-2017 (NOR MENE1703383N)

Personnels

  • Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée 
    Pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée 
    décret n° 2017-169 du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704063D)
  • Certification d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive 
    Organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) 
    arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704065A)
  • Organisation de la formation professionnelle spécialisée et de la préparation au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive 
    Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l'intention des enseignants chargés de la scolarisation des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers liés à une situation de handicap, de grande difficulté scolaire ou à une maladie 
    arrêté du 10-2-2017 - J.O. du 12-2-2017 (NOR MENE1704067A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive et formation professionnelle spécialisée 
    Circulaire relative à la formation professionnelle spécialisée et au certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (Cappei) 
    circulaire n° 2017-026 du 14-2-2017 (NOR MENE1704263C)

N° 44  DU 1 DECEMBRE 2016 


Enseignements primaire et secondaire

·   

·         Enseignement privé hors contrat 
Contrôle de l'instruction dans la famille ou des établissements d'enseignement privés hors contrat 
décret n° 2016-1452 du 28-10-2016 - J.O. du 30-10-2016 (NOR MENE1624093D)

·         Diplôme national du brevet 
Adaptation et dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé 
arrêté du 10-10-2016 - J.O. du 29-10-2016 (NOR MENE1628926A)


N° 42  DU 17 NOVEMBRE 2016 


Enseignements primaire et secondaire

·

·         Actions éducatives 
Journée internationale des droits de l'enfant 
note de service n° 2016-171 du 16-11-2016 (NOR MENE1631961N)


N° 40  DU 3 NOVEMBRE 2016 


Enseignements primaire et secondaire


·             Actions éducatives 
Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2016 
circulaire n° 2016-162 du 27-10-2016 (NOR MENE1629672C)

·         Actions éducatives 
Opération Pièces jaunes 2017 
note de service n° 2016-163 du 26-10-2016 (NOR MENE1629677N)

N° 38  DU 20 OCTOBRE 2016 


Enseignements primaire et secondaire

·
Actions éducatives 
Lancement de la 5e édition du prix de l'Audace artistique et culturelle 
circulaire n° 2016-158 du 14-10-2016 (NOR MENE1629310C)


Éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3 
Mise en œuvre du dispositif de l'attestation de première éducation à la route (APER)

circulaire n° 2016-153 du 12-10-2016 (NOR MENE1628272C)


              Formation initiale et continue 

      Missions des formateurs des premier et second degrés 
     circulaire n° 2016-148 du 18-10-2016 (NOR MENH1605074C

N° 37 DU 13 OCTOBRE 2016 


Enseignements primaire et secondaire

·             Actions éducatives 
    Lancement de la 28e Semaine de la presse et des médias dans l'École® 
    circulaire n° 2016-149 du 11-10-2016 (NOR MENE1627932C)

·             Politiques éducatives locales 
    Écoles situées en zones rurale et de montagne 
    instruction n° 2016-155 du 11-10-2016 (NOR MENE1629443J)

·             Diplôme national du brevet 
    Modalités d'attribution : modification 
    note de service n° 2016-157 du 12-10-2016 (NOR MENE1629232N

N° 35 DU 29 SEPTEMBRE 2016 


Enseignements primaire et secondaire


  • Actions éducatives 
    Opération de promotion des droits de l'enfant intitulée « Agis pour tes droits, de l'expression à l'action » 2016 
    note n° 2016-136 du 16-9-2016 (NOR MENE1625040N)
  • Actions éducatives 
    Lancement des éditions 2017 du prix Impulsions de l'administration innovante et des journées de l'innovation pédagogique 
    note n° 2016-141 du 27-9-2016 (NOR MENG1600711N)

N° 34 DU 22 SEPTEMBRE 2016 


Enseignements primaire et secondaire


  • Actions éducatives 
    Programme des actions éducatives 2016-2017 
    circulaire n° 2016-138 du 19-9-2016 (NOR MENE1625421C)
  • Activités éducatives 
    Concours scolaire dans le cadre de l'opération nationale « Dis-moi dix mots » 
    note de service n° 2016-135 du 20-9-2016 (NOR MENE1625033N)

N° 32 DU 8 SEPTEMBRE 2016 


Enseignements primaire et secondaire


  • Vie scolaire 
    Prix 2017 « Non au harcèlement » 
    circulaire n° 2016-116 du 7-9-2016 (NOR MENE1620941C)

N° 30 DU 25 AOUT 2016 


Enseignements primaire et secondaire

  • Parcours d'excellence 
    Mise en place - rentrée scolaire 2016 
    instruction n° 2016-124 du 5-8-2016 (NOR MENE1621839J)
  • Écoles maternelles et élémentaires publiques 
    Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire 
    décret n° 2016-1049 du 1-8-2016 - J.O. du 2-8-2016 (NOR MENE1608762D)
  • Vie scolaire 
    Organisation de la journée scolaire au collège 
    décret n° 2016-1063 du 3-8-2016 - J.O. du 5-8-206 (NOR MENE1620733D)
  • Écoles et établissements scolaires publics 
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification 
    arrêté du 1-8-2016 (NOR MENE1600561A)
  • Écoles et établissements scolaires publics 
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep depuis la rentrée scolaire 2015 : modification 
    arrêté du 1-8-2016 (NOR MENE1600560A)
  • Scolarisation des élèves en situation de handicap 
    Parcours de formation des élèves en situation de handicap dans les établissements scolaires 
    circulaire n° 2016-117 du 8-8-2016 (NOR MENE 1612034C)
  • Éducation à la santé 
    Orientations générales pour les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté 
    circulaire n° 2016-114 du 10-8-2016 (NOR MENE1621031C)
  • Éducation à la sécurité 
    Sensibilisation et formation aux premiers secours et gestes qui sauvent 
    instruction interministérielle n° 2016-103 du 24-8-2016 (NOR MENE1617837C)
  • Actions éducatives 
    Concours « Découvrons notre Constitution » 
    note de service n° 2016-128 du 22-8-2016 (NOR MENE1623599N)

Personnels


  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée 
    Ouverture de la session 2017 de l'examen 
    arrêté du 17-8-2016 (NOR MENE1600557A)
  • Formation continue 
    Modalités de la formation continue à distance des professeurs des écoles 
    circulaire n° 2016-115 du 19-8-2016 (NOR MENE1620916C)
  • CHSCT du MEN 
    Orientations stratégiques - année universitaire 2016-2017 
    note du 4-7-2016 (NOR MENH1600543X)

N° 28 DU 14 JUIllet  2016 


Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Rémunération 
    Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes 
    arrêté du 29-6-2016 (NOR MENH1600496A)
  • Rémunération 
    Revalorisation du point d'indice de la fonction publique au 1er juillet 2016 
    note de service n° 2016-105 du 12-7-2016 (NOR MENF1618785N)
  • Rémunération 
    Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales 
    note de service n° 2016-106 du 12-7-2016 (NOR MENF1618752N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives 
    Rénovation du dispositif de soutien à la production et diffusion de ressources numériques pour l'École 
    circulaire n° 2016-099 du 5-7-2016 (NOR MENN1617578C)

Personnels

  • Délégués départementaux de l'éducation nationale 
    Renouvellement quadriennal - rentrée scolaire 2017 
    circulaire n° 2016-102 du 5-7-2016 (NOR MENE1618022C)

N° 27 DU 7 JUIllet  2016 


Enseignements primaire et secondaire

  • Représentants des parents d'élèves 
    Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2016-2017 
    note de service n° 2016-097 du 29-6-2016 (NOR MENE1617183N)

N° 25 DU 23 JUIn  2016 


  • Actions éducatives 
    Le parcours citoyen de l'élève 
    circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016 (NOR MENE1616142C)

N° 23 DU 9 JUIN  2016 


  • Actions éducatives 
    Journée nationale du sport scolaire (JNSS) - mercredi 14 septembre 2016 
    note de service n° 2016-082 du 31-5-2016 (NOR MENE1612800N)

N° 21 DU 26 MAI 2016 

Personnels

  • Organisations syndicales 
    Conditions et modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication 
    décision du 26-4-2016 - J.O. du 24-5-2016 (NOR MENH1610318S)
  • Organisations syndicales 
    Mise en œuvre des dispositions relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des technologies de l'information et de la communication 
    circulaire n° 2016-074 du 13-5-2016 (NOR MENH1611374C)

N° 17 DU 28 AVRIL 2016 


  • Formation des enseignants 
    Modalités d'évaluation du stage et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement public 
    note de service n° 2016-070 du 26-4-2016 (NOR MENH1609792N)

N° 15 DU 14 AVRIL 2016 


Encart

  • Circulaire de rentrée 2016 
    circulaire n° 2016-058 du 13-4-2016 (NOR MENE1608893C)

N° 5 DU 4 FEVRIER 2016 


  • Actions éducatives 
    Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves 
    circulaire n° 2016-008 du 28-1-2016 (NOR MENE1601852C)
  • Actions éducatives 
    « 2016, année de La Marseillaise » 
    circulaire n° 2016-010 du 3-2-2016 (NOR MENE1602880C)
  • Actions éducatives 
    Finalités éducatives et pédagogiques du pass éducation 
    circulaire n° 2016-011 du 3-2-2016 (NOR MENE1602954C)

N° 3 DU 21 JANVIER 2016 


Enseignements primaire et secondaire

  • Vie scolaire 
    Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l'école et au collège 
    décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531422D)
  • Vie scolaire 
    Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle 
    arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1527416A)
  • Diplôme national du brevet 
    Modalités d'attribution 
    arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531424A)
  • Vie scolaire 
    Contenu du livret scolaire de l'école élémentaire et du collège 
    arrêté du 31-12-2015 - J.O. du 3-1-2016 (NOR MENE1531425A)
  • Actions éducatives 
    Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2016 
    note de service n° 2016-003 du 19-1-2016 (NOR MENE1600914N)

N° 48 DU 24 DECEMBRE 2015 


Enseignements primaire et secondaire

  • Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) 
    Modification 
    arrêté du 8-12-2015 - J.O. du 22-12-2015 (NOR MENE1530367A)
  • Vie scolaire 
    Protection des espaces scolaires 
    instruction du 22-12-2015 (NOR INTK1520205J)

N° 47 DU 17 DECEMBRE 2015 


Personnels

  • Fonctions, missions 
    Missions des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale 
    circulaire n° 2015-207 du 11-12-2015 (NOR MENH1528933C)

N° 44 DU 26 NOVEMBRE 2015 


Enseignements primaire et secondaire

  • Organisation 
    Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges : report de l'entrée en vigueur de certaines dispositions 
    décret n° 2015-1394 du 2-11-2015 - J.O. du 4-11-2015 (NOR MENE1518227D)
  • École primaire 
    Horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires 
    arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526553A)
  • Vie scolaire 
    Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs 
    circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015 (NOR MENE1528696C)
  • Vie scolaire 
    Mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires après les attentats du 13 novembre 2015 
    circulaire n° 2015-206 du 25-11-2015 (NOR MENB1528668C)Bulletin officiel spécial n°11 du 26 novembre 2015
Bulletin officiel spécial n°11 du 26 novembre 2015
  • Programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) 
    arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
  • Annexe 1 Programme d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) 
    arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
  • Annexe 2 Programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) 
    arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)
  • Annexe 3 Programme d'enseignement du cycle des approfondissements (cycle 4) 
    arrêté du 9-11-2015 - J.O. du 24-11-2015 (NOR MENE1526483A)

N° 42 DU 12 NOVEMBRE 2015 


Santé des élèves
Périodicité et contenu des visites médicales et de dépistage obligatoires prévues à l'article L. 541-1 du code de l'éducation arrêté du 3-11-2015- J.O. du 6-11-2015 (NOR MENE1517115A)

N° 40 DU 29 OCTOBRE 2015 

Enseignements adaptés

Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté

NOR : MENE1525055A
arrêté du 21-10-2015 - J.O. du 24-10-2015 et du 25-10-2015

N° 39 DU 22  OCTOBRE 2015 

Enseignements primaire et secondaire
  • Enseignement des langues vivantes étrangères et régionales 
    La carte des langues vivantes 
    circulaire n° 2015-173 du 20-10-2015 (NOR MENE1524876C)

N° 38 DU 15  OCTOBRE 2015 

Enseignements primaire et secondaire
  • Concours 
    Trophée civisme et défense et Prix armées-jeunesse - édition 2015-2016 
    circulaire n° 2015-160 du 8-10-2015 (NOR MENE1522921C)
  • Actions éducatives 
    Concours national de la Résistance et de la Déportation - année 2015-2016 : modification 
    note de service n° 2015-165 du 8-10-2015 (NOR MENE1523554N)

N° 37 DU 1er  OCTOBRE 2015 

Enseignements primaire et secondaire
  • Actions éducatives 
    27e semaine de la presse et des médias dans l'École® 
    circulaire n° 2015-155 du 30-9-2015 (NOR MENE1521868C)

N° 36 DU 1er  OCTOBRE 2015 

Enseignements primaire et secondaire
  • Actions éducatives 
    27e semaine de la presse et des médias dans l'École® 
    circulaire n° 2015-155 du 30-9-2015 (NOR MENE1521868C)

N° 35 DU 24  SEPTEMBRRE 2015 

Enseignements primaire et secondaire
  • Cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège 
    Modification 
    décret n° 2015-1023 du 19-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR MENE1517683D)

N° 35 DU 24  SEPTEMBRRE 2015 

Enseignements primaire et secondaire
  • Cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège 
    Modification 
    décret n° 2015-1023 du 19-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR MENE1517683D)

N° 33 DU 10  SEPTEMBRRE 2015 

Enseignements primaire et secondaire
  • Actions éducatives 
    Parlement des enfants 2015-2016 
    note de service n° 2015-138 du 10-8-2015 (NOR MENE1518000N)
  • Actions éducatives 
    Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - année scolaire 2015-2016 
    note de service n° 2015-150 du 2-9-2015 (NOR MENE1520515N)
  • Actions éducatives 
    Coupe nationale des élèves citoyens 2016, organisée par l'association Initiadroit 
    note de service n° 2015-147 du 7-9-2015 (NOR MENE1520278N)

N° 30 DU 23  JUILLET 2015 

Enseignements primaire et secondaire

Évaluation 
Attestation scolaire « savoir-nager » 
décret n° 2015-847 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR MENE1514410D)

Évaluation 
Attestation scolaire « savoir-nager » 
arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR MENE1514345A)

N° 28  DU 9  JUILLET 2015 

Enseignements primaire et secondaire

Écoles et établissements scolaires publics 
Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2015 : modification 
arrêté du 29-6-2015 (NOR MENE1500330A)

Écoles et établissements scolaires publics 
Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2015 : modification 
arrêté du 29-6-2015 (NOR MENE1500331A)

Actions éducatives 
Parcours Avenir 
arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR MENE1514295A)

Actions éducatives 
Parcours d'éducation artistique et culturelle 
arrêté du 1-7-2015 - J.O. du 7-7-2015 (NOR MENE1514630A)

N°6  SPECIAL DU 25  JUIN 2015 

Enseignements primaire et secondaire
  • Programme d'enseignement moral et civique 
    École élémentaire et collège 
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511645A)
  • Horaires d'enseignement 
    Écoles maternelles et élémentaires 
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511985A)
  • Organisation et horaires d'enseignement 
    Collège 
    arrêté du 12-6-2015 - J.O. du 21-6-2015 (NOR MENE1511989A)

N° 25  DU 18  JUIN 2015 

Enseignements primaire et secondaire

Fournitures scolaires 
Liste des fournitures individuelles pour l'année scolaire 2015-2016 
circulaire n° 2015-086 du 11-6-2015 (NOR MENE1512622C)

Bourses de collège 
Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation 
circulaire n° 2015-089 du 12-6-2015 (NOR MENE1513475C)

Représentants des parents d'élèves 
Élections aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2015-2016 
note de service n° 2015-090 du 17-6-2015 (NOR MENE1513724N)

Actions éducatives 
Concours national de la Résistance et de la Déportation - année 2015-2016 
note de service n° 2015-091 du 12-6-2015 (NOR MENE1513663N)

N° 23  DU 4  JUIN 2015 

Enseignements primaire et secondaire

Circulaire de rentrée 2015 
circulaire n° 2015-085 du 3-6-2015 (NOR MENE1512598C)

N° 22  DU 28  MAI 2015 

Enseignements primaire et secondaire

Enseignements au collège 
Organisation des enseignements au collège 
décret n° 2015-544 du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 (NOR MENE1511207D)

Enseignements au collège 
Organisation des enseignements dans les classes de collège 
arrêté du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 (NOR MENE1511223A)

N° 20  DU 14  MAI 2015 

Enseignements primaire et secondaire

Actions éducatives 
Réserve citoyenne de l'éducation nationale 
circulaire n° 2015-077 du 12-5-2015 (NOR MENE1510554C)

N° 19  DU 7  MAI 2015 

Enseignements primaire et secondaire

Actions éducatives 
Journée des arts à l'école 
note de service n° 2015-078 du 5-5-2015 (NOR MENE1510657N)

N° 17  DU 23  AVRIL  2015 

Enseignements primaire et secondaire

Socle commun de connaissances, de compétences et de culture 
décret n° 2015-372 du 31-3-2015 - J.O. du 2-4-2015 (NOR MENE1506516D)

Actions éducatives 
Année du sport de l'école à l'université 
circulaire n° 2015-071 du 13-4-2015 (NOR MENE1508250C


N° 2  DU 26  MARS 2015 BULLETIN SPECIAL

Enseignements primaire et secondaire

Programme d'enseignement de l'école maternelle 
  • arrêté du 18-2-2015 - J.O. du 12-3-2015 (NOR MENE1504759A)

Annexe - Programme de l'école maternelle

Retrouvez en intégralité le programme d'enseignement de l'école maternelle, qui entre en vigueur à la rentrée 2015, sous six formats différents :
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=86940

N° 8  DU 19  FEVRIER 2015

Enseignements primaire et secondaire

Scolarisation des élèves en situation de handicap
Projet personnalisé de scolarisation
arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015- NOR MENE1502766A

Scolarisation des élèves en situation de handicap
Guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)
arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015- NOR MENE1502719A

N° 6  DU 25 FEVRIER 2015

Enseignements primaire et secondaire

Établissements scolaires publics 
Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP à la rentrée scolaire 2015 
arrêté du 30-1-2015 (NOR MENE1500057A)

Écoles et établissements scolaires publics 
Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2015 
arrêté du 30-1-2015 (NOR MENE1500059A)

Actions éducatives 
Instruction relative au déploiement de l'éducation au développement durable dans l'ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018 
circulaire n° 2015-018 du 4-2-2015 (NOR MENE1501684C)


N° 5  DU 29 JANVIER 2015

Enseignements primaire et secondaire

Actions éducatives 
Le plan d'accompagnement personnalisé 
circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015 (NOR MENE1501296C

N° 3  DU 15 JANVIER 2015

Enseignements primaire et secondaire

Instructions du gouvernement 
Circulaire relative au contrat d'objectifs tripartite 
circulaire n° 2015-004 du 14-1-2015 (NOR MENE1500282C)

Actions éducatives 
Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité - 27 janvier 2015 
note de service n° 2015-002 du 14-1-2015 (NOR MENE1500201N)

N° 2  DU 8 JANVIER 2015

Enseignements primaire et secondaire

Instructions du gouvernement
Circulaire relative à l’amélioration de la mixité sociale au sein des établissements publics du second degré
circulaire n° 2014-181 du 7-1-2015- NOR MENE1429004C

Actions éducatives
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2015
note de service n° 2014-187 du 31-12-2014- NOR MENE1430647N

Actions éducatives
Convention cadre
convention du 3-10-2014- NOR MENE1400729X

N° 1  DU 1ER JANVIER 2015

Mis à jour le 17/03/17

info portfolio