L’équipe éducative est composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d’un élève ou d’un groupe d’élèves. Elle comprend le directeur de l’école, le ou les maîtres et les parents concernés, les personnels du réseau d’aides spécialisées intervenant dans l’école, éventuellement le médecin chargé du contrôle médical scolaire, l’infirmière scolaire, l’assistante sociale et les personnels médicaux ou paramédicaux participant à des actions d’intégration d’enfants handicapés dans l’école. Le directeur d’école peut recueillir l’avis des agents spécialisés des écoles maternelles.

Elle est réunie par le directeur chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élèves l’exige.

Les parents peuvent se faire accompagner ou remplacer par un représentant d’une association de parents d’élèves de l’école ou par un autre parent d’élève de l’école.

 Décret du 6 septembre 1990. Article 21 - Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

Un exemple de démarche

Certaines difficultés scolaires sérieuses décelées chez des élèves, accompagnées parfois de difficultés sociales ou affectives nécessitent une analyse multifactorielle et des réponses plurielles. Pour y parvenir, il est dès lors, indispensable de réunir dans un même lieu et pour une durée suffisante, l’ensemble des personnes intervenant auprès de l’enfant.
C’est l’un des rôles essentiels de l’équipe éducative, instance fonctionnelle, réunie à l’initiative du directeur d’école. Cette démarche peut concerner tout enfant scolarisé dans l’école, repéré en difficulté (ou parfois en danger). Lieu de parole, d’échange et d’écoute, la réunion de l’équipe éducative ne constitue pas nécessairement un lieu de prise de décision. C’est à partir des conclusions de cette équipe que des initiatives pourront être prises sans engager nécessairement la responsabilité de tous ses membres. D’une manière générale, la présence des parents est indispensable au bon déroulement du dialogue.

A l’issue de la réunion, une aide spécialisée peut éventuellement être demandée au RASED en utilisant une fiche de signalement

Remarque importante : toute personne participant à l’examen de la situation d’un enfant est soumise à l’obligation de discrétion, comparable en cela au secret professionnel médical.

Le cas des élèves handicapés : les réunions de suivi du projet personnalisé de scolarisation

 L’équipe éducative supplée à l’absence de PPS avant que celui-ci ne soit en place. (Voir l’élaboration du PPS). L’équipe de suivi de la scolarisation, qui prend la relève, est très proche de l’équipe éducative, la principale différence étant qu’elle est présidée par l’enseignant référent et non plus par le directeur de l’école. (Voir la mise en oeuvre et le suivi du PPS.) Mais l’équipe éducative en elle-même n’est pas modifiée par la loi de 2005..

 L’équipe de suivi de la scolarisation rassemble l’ensemble des personnes qui, à un titre ou un autre, interviennent dans la scolarité d’un enfant handicapé : les parents, les enseignants, le directeur ou le chef d’établissement, le médecin, le psychologue, les divers rééducateurs qui suivent l’enfant, qu’ils fassent partie de l’équipe du réseau d’aide aux élèves en difficulté, qu’ils appartiennent à une équipe spécialisée (SESSAD, service hospitalier, etc.) ou qu’ils exercent en libéral et, le cas échéant, l’assistante sociale ou l’éducateur qui travaille avec la famille.

 Les réunions de l’équipe éducative dans la cadre d’un PPS sont l’occasion de dialoguer de se concerter, d’élaborer et d’ajuster le projet individuel de l’élève handicapé défini par la MDPH.
L’équipe éducative se réunit environ une fois par trimestre et chaque fois qu’il est nécessaire de modifier le projet.
Elle est organisée et présidée par l’enseignant référent. Après chaque réunion, un bref compte rendu est rédigé pour garder la mémoire du déroulement de la scolarité.