Textes de référence

 Décret n°85-502 du 13/5/1985 (BO n°22 du 30/5/1985) : organisation de la formation dans les écoles maternelles et élémentaires (art. 17-1, attributions du conseil des maîtres)
 Décret n°90-788 du 6/9/1990, (BO n°39 du 25/10/1990) : organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires
 Décret n°91-41 et Circulaire n°91-012 du 15/01/1991 (BO N°5 du 31/1/1991) : service hebdomadaire des enseignants
 Arrêté du 15/1/91 (BO n°5 du 31/1/1991 : organisation de l’horaire de service hors enseignement
 Note de service n°91-065 du 11/3/1991 (BO n°12 du 21/3/1991) : Application du Décret n°90-788 du 6/9/1990 relatif à l’organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires

Les textes fondamentaux sont repris dans le BO spécial n°9 du 03/10/1991

Les attributions du conseil de cycle

 élabore le projet pédagogique du cycle et veille à sa mise en œuvre
 évalue le projet pédagogique de cycle en cohérence avec le projet d’école
 harmonise les objectifs, méthodes, démarches, élabore les programmations de cycle
 définit l’organisation pédagogique (groupes de besoins, décloisonnement)
 répertorie et/ou construit des outils didactiques et/ou de suivi
 fait le point sur la progression de chaque élève dans les apprentissages.
 analyse les résultats aux évaluations nationales
 organise l’aide aux élèves en difficulté, identifie les réponses adaptées, soutien, différenciation, liaison avec le RASED, équipe éducative...
 formule des propositions concernant la progression des élèves intra et inter cycles, les prolongations dans le cycle, ...
 veille aux liaisons favorisant la continuité éducative (liaison GS/CP, cycle 2/cycle 3, cycle 3/collège, école/familles).
 établit le bilan des compétences de cycle, remplit le LIVRET SCOLAIRE.

La composition du conseil de cycle

Pour les Cycles 1 et 3

 Directeur de l’école.
 Maîtres de chaque classe intégrée dans le cycle.
 Maîtres remplaçants exerçant dans le cycle.
 Membres du RASED intervenant dans l’école.

Pour le Cycle 2

 Directeur de l’école élémentaire et le(s) Directeur(s) de(s) (l’)école(s) maternelle(s) située(s) dans le même ressort géographique.
 Maîtres concernés de cette école élémentaire et les Maîtres concernés de cette (ou de ces) école(s) maternelle(s).
 Maîtres remplaçants exerçant dans le cycle.
 Membres du RASED intervenant dans l’école.

Peuvent être consultées :

 Personnes qualifiées et agréées intervenant durant le temps scolaire.

Il est présidé par un membre choisi au sein du conseil de cycle.

Périodicité des réunions

 Il se réunit au moins une fois par trimestre en dehors de l’horaire d’enseignement dû aux élèves, sur les 18 h de travaux des équipes pédagogiques.
 et éventuellement à la demande des parents concernés par l’examen de la situation de leur enfant.
 Un relevé de conclusions est établi par son président.
 Ce relevé est consigné dans un registre spécial conservé à l’école.
 Une copie est adressée à I’IEN chargé de la circonscription.

Une diversité de modes d’organisation adaptée aux besoins des élèves

La mise en œuvre des aides spécialisées est entreprise à l’issue de la mise en commun des différentes approches de la situation particulière de l’élève effectuées au moins par le maître de la classe et les intervenants concernés du réseau d’aides. C’est dans le cadre d’une concertation organisée dans le conseil des maîtres de cycle que s’effectue le choix des modalités d’aide.

Voir document "Personnalisation des parcours et des situations d’apprentissage"
(2 livrets à télécharger "Repères" et "En classe" pour aider les équipes à travailler collectivement, site du Centre Alain Savary

 Un exemple de démarche

Lors de sa première réunion de l’année, le conseil de cycle, composé du directeur d’école, des maîtres de chaque classe du cycle, des maîtres remplaçants exerçant dans le cycle ainsi qu’un représentant des membres du RASED intervenant dans l’école, choisit en son sein un président de cycle chargé d’organiser et d’animer les rencontres.
C’est lors de ces rencontres que sont exposés les cas d’élèves en difficulté scolaire et qu’une demande d’aide spécialisée peut éventuellement être demandée au RASED en utilisant une fiche de signalement.

Dans le cas particulier du CP, et sauf exception, on attendra la fin de la 1ère période avant d’entreprendre toute aide spécialisée devant conduire l’élève à quitter sa classe.
Plus généralement, il ne faut pas perdre de vue que faire périodiquement quitter la classe à un enfant est un acte important. La décision de sortir l’enfant de sa classe (pour l’adaptation, la rééducation, le suivi psychologique) doit être étudiée avec soin et nécessite un aménagement pédagogique et un aménagement de l’organisation de la classe. Le moment où l’enfant est pris en charge par le réseau doit s’intégrer dans la vie de la classe et ne pas être vécu comme une cassure.
Tous ces éléments doivent être pris en compte par le conseil de cycle, de façon à rechercher sans cesse la réponse la plus adaptée à la situation particulière de chaque enfant.