Textes généraux

fleche_acaRéférentielstextes_generaux

 

Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation

Les compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’Education sont définies dans le BO n°30 du 25 juillet 2013.



fleche_acaProtocoles d’accords

Protocole d'accord Education / Défense

Protocole d’accord signé entre le ministère de la défense et le ministère de l’Education Nationale le 31-1-2007.

NOR : MENE0700289X



fleche_acaConventions

Egalité des chances

BO n° 6 du 7 février 2013 : Convention pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes, dans le système éducatif.



fleche_acaEnseignement de la grammaire

Mise en oeuvre du socle

BO n° 6 du 7 février 2013 : mise en oeuvre du socle commun de connaissances et de compétences.


fleche_acaSocle commun de connaissances et de compétences

Le socle commun de connaissances et de compétences

BO n°29 du 20 Juillet 2006 : D. n°2006-830 du 11-7-2006.



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