FAQ COLLEGE ET LYCEE

Vous trouverez ici les questions les plus fréquemment posées à la Direction des Services Départementaux concernant les procédures d’orientation et d’affectation pour les niveaux : collège, lycée général et technologique (LEGT), lycée professionnel (LP).

1.     « Votre enfant est en CM2. Comment se passe l’entrée en 6ème ? »

2.     « Votre enfant est dans un collège privé. Vous souhaitez qu’il retourne dans un collège public »

3.     «  Comment connaître votre collège de secteur ? »

4.     « Vous ne souhaitez pas que votre enfant aille dans son collège de secteur. Comment faire une demande de dérogation ? »

5.      «  Vous emménagez dans un autre département, quelles démarches effectuer pour scolariser votre enfant ? »

6.     « Votre enfant a rompu sa scolarité (DIMA, contrat d’apprentissage, 3ème prépa-pro, autre scolarité …). Vous souhaitez le rescolariser en collège. Que devez-vous faire ? »

7.      « Votre enfant a de grosses difficultés, on vous conseille la SEGPA. Qu’est-ce que c’est ? »

8.      « Votre enfant a de grosses difficultés, on vous conseille une orientation en ULIS. Qu’est-ce que c’est ? »

9.      « Vous souhaitez que votre enfant suive les cours par correspondance. Comment faire ? »
 

1.      « Votre enfant est actuellement dans l’enseignement privé sous contrat. Il souhaite intégrer l’enseignement public à la rentrée prochaine. Que devez-vous faire  ? »

2.      « Vous déménagez dans une autre académie, quelle démarche devez-vous faire pour scolariser votre enfant  ? »

3.      « Vous souhaitez faire une demande d’assouplissement (dérogation) pour intégrer un autre lycée que votre établissement de secteur. Que devez-vous faire  ? »

4.      « Votre enfant a de très bons résultats scolaires en 3ème… sa demande d’assouplissement de la carte scolaire (dérogation) n’a pourtant pas été accordée, on lui refuse l’entrée dans l’établissement scolaire de son choix  ».

5.     «Quand et comment serons-nous informés des résultats de l’affectation ? »

6.   « Qu’est-ce que la télé inscription ? »

7.     « Votre enfant se retrouve sans lycée (LEGT ou LP) pour sa rentrée. Que faire  ? »

8.      «  Votre enfant souhaite reprendre ses études en LEGT ou LP après une rupture scolaire. Quelles sont les démarches à effectuer  ? »

9.     « Votre enfant a échoué à son bac. Que faire  ? »

10.  « Votre enfant a échoué à l’examen du CAP. Que faire  ? »

11.  « Qu’est ce que le Bac Pro 1 an ? »

12.  « Votre enfant est en 2de professionnelle en LP. La spécialité choisie ne l'intéresse plus : il souhaite suivre une autre spécialité dans un autre établissement. Est-ce possible  ? »

 

 

Si après consultation de ces informations, vous n’obtenez pas de réponse à votre interrogation, merci de bien vouloir nous adresser un message électronique aux adresses suivantes :

- affectation en collège : ce.dsden54-colleges@ac-nancy-metz.fr

- affectation en LEGT : ce.ia54-legt@ac-nancy-metz.fr

- affectation en LP : ce.ia54-LP@ac-nancy-metz.fr

 

Voici également d’autres sites sur lesquels vous pourrez trouver des informations quant à la scolarité de votre enfant :

 

 

 

 

 

 

 

QUESTIONS / REPONSES

1) La scolarité au collège.

1/ « Votre enfant est en CM2. Comment se passe l’entrée en 6ème dans un établissement public ? »
- Votre enfant est dans une école publique :

L’école vous remet courant mars le dossier d’entrée en sixième que vous devez compléter, y compris si vous souhaitez faire une demande d’assouplissement de la carte scolaire (dérogation). L’école se chargera de saisir vos vœux dans une application informatique.

- Votre enfant est scolarisé dans une école privée :

Le dossier d’entrée en 6ème est à retirer auprès de l’école de votre enfant, qui se chargera de transmettre à la DSDEN le dossier papier.  Ce sont les services de la Scolarité qui procéderont ensuite à la saisie informatique des vœux de votre enfant.

La décision vous sera adressée début juin par le collège dans lequel votre enfant est affecté.

 

 

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2/ « Votre enfant est dans un collège privé. Vous souhaitez qu’il retourne dans un collège public ».
Vous devez adresser une demande écrite, au bureau des collèges du service scolarité de la DSDEN :

- pour une demande à la rentrée de septembre joindre les bulletins de l’année précédente ainsi qu’un justificatif de domicile.

- pour un changement d’établissement en cours d’année fournir les bulletins scolaires de l’année en cours ainsi qu’un justificatif de domicile.

 

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3/ «  Comment connaître votre collège de secteur ? »

Le collège de secteur dépend du lieu de résidence du représentant légal de l’élève.

La sectorisation par communes est en ligne (page d'accueil) sur le site Internet de la DSDEN (lien).

 

Si vous ne trouvez pas l’information souhaitée, vous devez prendre contact avec le service Collège du Conseil Départemental (03.83.94.54.54) 

 

 

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4/ « Vous ne souhaitez pas que votre enfant aille dans son collège de secteur. Comment faire une demande de dérogation ? »


- Pour l'entrée en 6ème : remplir la fiche de liaison – volet 2-  donnée aux familles par l'école courant mars.
La réponse vous sera adressée début juin par le collège dans lequel votre enfant sera affecté.
- Pour les niveaux 5e, 4e et 3e, le formulaire de demande d'assouplissement est à demander à l'établissement d'origine à partir du mois d’avril ou à télécharger sur le site internet de la DSDEN du département de résidence.
La réponse vous sera adressée vers la mi-juin par les services de la DSDEN
.

 

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 5/ « Vous emménagez dans un autre département. Quelles démarches effectuer pour scolariser votre enfant  »


Il convient d’adresser, avant votre arrivée, une demande écrite à la DSDEN du département d’accueil, en précisant :

-      Les coordonnées du représentant légal (numéro de téléphone et adresse mail),

-      Un justificatif de domicile à votre nouvelle adresse (facture de fournisseur d’énergie datant de moins de trois mois),

-      Le nom de l’élève, la classe et les langues vivantes,

-      Les bulletins scolaires de l’année précédente (si demande rentrée de septembre) ou les bulletins de l’année en cours (si demande en cours d’année scolaire).

La DSDEN procédera ensuite à l’affectation de votre enfant et vous en informera par courrier.

 

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 6/ « Votre enfant a rompu sa scolarité (DIMA, contrat d’apprentissage, 3ème prépa-pro, autre scolarité …). Vous souhaitez le rescolariser en collège. Que devez-vous faire ?»

Que votre enfant quitte l’apprentissage, un DIMA (Dispositif d’Initiation aux Métiers en Alternance), une scolarité en MFR (Maison Familiale Rurale) ou encore une classe de 3ème Prépa pro (classe de 3ème Préparatoire aux formations professionnelles), vous devez systématiquement adresser à la DSDEN une demande écrite pour le retour au collège de secteur de votre enfant, accompagnée des bulletins de l’année en cours et ceux de l’année précédente.

 

 

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7/ «Votre enfant a de grosses difficultés, on vous conseille la SEGPA. Qu’est-ce que c’est ?»


Les SEGPA (Sections d’Enseignement Général et Professionnel Adapté) sont présentes dans un grand nombre de collèges. Ces classes aux effectifs allégés s’adressent à des élèves qui présentent des difficultés scolaires nécessitant un enseignement adapté.
Votre enfant peut être dirigé en SEGPA dès la 6ème ou en cours de collège, sur avis d’une commission d’orientation et avec l’accord des parents. L’affectation se fait ensuite en fonction des places disponibles.

En 4ème et 3ème, des ateliers et des stages permettent de découvrir les métiers et de préparer son orientation professionnelle le plus souvent vers un CAP.

 

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8/ « Votre enfant a de grosses difficultés, on vous conseille une orientation en ULIS. Qu’est-ce que c’est ?  »

L’ULIS (Unité Localisée d’Inclusion Scolaire) est un dispositif de collège et de lycée accueillant des élèves en situation de handicap (troubles cognitifs, troubles du langage, troubles spécifiques des apprentissages, déficience motrice, troubles du spectre autistique,…) et pour lesquels une

scolarisation en milieu ordinaire ne peut être envisagée sans le soutien de ce dispositif.

La famille est à l’origine de la demande d’orientation et celle-ci est décidée par la CDAPH (Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées), organe de décision de la MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées).

L’affectation est prononcée par la DSDEN, en fonction des places disponibles.

 

Les élèves sont inscrits en classe ordinaire et bénéficient d’un temps d’inclusion selon un projet individuel en fonction de leurs capacités et des enseignements dispensés pouvant leur être accessibles.

 

 

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9/ « Vous souhaitez que votre enfant suive les cours par correspondance. Comment faire ? »

La fiche d’inscription est à demander directement auprès du Centre National d’Enseignement à Distance (CNED), par téléphone au 05.49.49.94.94 ou à télécharger à l’adresse suivante www.cned.fr.


Si votre enfant a entre 6 et 16 ans (période de scolarité obligatoire), la fiche d’inscription, datée et signée, doit ensuite être obligatoirement retournée à la DSDEN de votre département pour avis.

En fonction de cet avis et du motif invoqué par la famille, le dossier est envoyé au CNED qui acceptera ou non la prise en charge financière de la scolarité.

 

Au-delà de 16 ans, aucune démarche n’est à effectuer auprès de la DSDEN.

 

 

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2) La scolarité en Lycée d’Enseignement Général et Technologique (LEGT) et Lycée Professionnel (LP).

 

1/ « « Votre enfant est actuellement dans l’enseignement privé sous contrat. Il souhaite intégrer l’enseignement public à la rentrée prochaine. Que devez-vous faire  ? »
La plupart des collèges et lycées privés sont sous contrat avec l’Etat. Ils sont donc soumis aux mêmes procédures et sont destinataires des mêmes documents que les établissements publics.
Il convient donc de vous rapprocher de votre établissement actuel qui se chargera de vous transmettre le dossier adéquat et de faire le nécessaire auprès de nos services (saisie informatique, envoi des dossiers papier).
Aucune démarche de la famille ne doit être faite directement auprès des lycées ou de la
DSDEN. L’affectation en lycée relève de la seule compétence du Directeur académique (DASEN).

 

 

 

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2/ « Vous déménagez dans une autre académie, quelle démarche devez-vous faire pour scolariser votre enfant ? »

Il convient de contacter directement la DSDEN du département d’accueil (carte de France) pour connaître les procédures d’affectation en vigueur dans le département et faire le nécessaire quant à la scolarité de votre enfant.

 

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3/ « Vous souhaitez faire une demande d’assouplissement (dérogation) pour intégrer un autre lycée que votre établissement de secteur. Que devez-vous faire  ?»
Le formulaire de demande d’assouplissement (à télécharger) à la carte scolaire est à retirer auprès de votre établissement actuel. Une fois complété par vos soins, vous le remettez à votre collège ou lycée d’origine. Le chef d’établissement donne impérativement son avis et fait parvenir ensuite la demande à la
DSDEN pour examen.
ATTENTION : la dérogation est accordée uniquement s’il reste des places disponibles dans l’établissement d’accueil sollicité après affectation des élèves de secteur. Il est donc impératif que votre enfant fasse un second ou un troisième vœu dans son établissement de secteur.

 

 

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4/ « « Votre enfant a de très bons résultats scolaires en 3ème… sa demande d’assouplissement de la carte scolaire (dérogation) n’a pourtant pas été accordée, on lui refuse l’entrée dans l’établissement scolaire de son choix».


L’entrée en lycée d’enseignement général public ne se fait pas en fonction des résultats scolaires de votre enfant, mais en fonction de son secteur géographique de résidence (lycée de proximité) et des capacités d’accueil arrêtées par les services du rectorat.

 

 

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5/ « Quand et comment serons-nous informés des résultats de l’affectation ?»

Le calendrier de l’ensemble des opérations d’affectation (tous niveaux confondus) est systématiquement adressé à tous les établissements publics et privés du département.
Votre établissement d’origine est donc en mesure de vous informer des dates des commissions officielles.

- votre enfant est affecté : vous serez informé de cette affectation par l’établissement d’accueil.
- votre enfant n’est pas affecté ou inscrit en liste supplémentaire : l’établissement d’origine (dans lequel votre enfant termine son année scolaire) transmet par écrit les décisions de non affectation (manque de place vacante) ou inscription sur liste supplémentaire. Dans ce cas vous devez reprendre rapidement contact avec l’établissement d’origine.

·        ATTENTION : Les services de la DSDEN ne communiquent aucun résultat, il est donc inutile de les contacter.

 

 

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 6/« Qu’est-ce que la télé inscription ? »

C’est une procédure d’inscription en ligne qui permet aux parents d’inscrire leurs enfants dans leur lycée d’affectation en classe de seconde GT, seconde professionnelle ou 1ère année de CAP.

Cette procédure ne concerne pas encore tous les établissements. Si vous êtes concerné pour l’inscription de votre enfant, vous recevrez des instructions par votre établissement d’origine pour vous connecter.

 

 

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7/ « Votre enfant se retrouve sans lycée (LEGT ou LP) pour sa rentrée. Que faire  ?»
Il convient IMPERATIVEMENT que vous repreniez contact avec son établissement d’origine, qui vous accompagnera dans vos démarches pour trouver un établissement scolaire pour votre enfant.
Il est inutile de contacter directement nos services, votre seul interlocuteur est l’établissement d’origine, votre enfant est toujours placé sous sa responsabilité tant qu’il est sans solution.

Vous pouvez aussi vous faire accompagner pour ces démarches par un(e) psychologue de l’Education Nationale (Psy EN) en vous rendant dans un centre d’information et d’orientation (coordonnées sur http://www4.ac-nancy-metz.fr/lio/) 

 

 

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8/ « Votre enfant souhaite reprendre ses études en LEGT ou LP après une rupture scolaire. Quelles sont les démarches à effectuer  ? »
Il s’agit d’un Retour en Formation Initiale (RFI). Vous devez obligatoirement rencontrer un(e)
psychologue de l’Education Nationale (Psy EN) dans le centre d’information et d’orientation (CIO) le plus proche de votre domicile afin de constituer le dossier de candidature. Le (la) COP formulera un avis circonstancié sur la demande de reprise d’études.
Le dossier, accompagné des pièces justificatives, sera adressé à la
DSDEN  qui examinera le bien-fondé de la demande, et prononcera, le cas échéant, l’affectation.

 

 

 

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9/ Votre enfant a échoué à son bac. Que faire  ? »


A votre demande, l’établissement d’origine pourra réinscrire votre enfant en classe de Terminale, ou vous remettre un dossier de candidature pour un changement d’établissement, si vous souhaitez que votre enfant double sa terminale dans un autre lycée.

Le dossier est à adresser à la DSDEN du département demandé en 1er vœu où il sera procédé à son examen. La décision d’affectation sera prononcée par l’IA-DASEN, en fonction des places vacantes déclarées par chaque lycée.

 

 

 

 

 

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10/ « Votre enfant a échoué à l’examen du CAP. Que faire ? »

 

Il convient d’adresser directement une lettre motivée au proviseur de votre lycée. Si l'établissement d'origine ne peut pas l'accueillir faute de place disponible, il convient d'adresser une demande écrite à la DSDEN.

 

 

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11/ « Qu’est-ce que le Bac Pro 1 an ? »


En cas de double échec au bac général ou technologique, une autre solution de parcours vers la qualification peut être proposée : le bac pro 1 an.
Les CIO organisent tous les ans, en lien avec les Proviseurs, après les résultats du bac courant juillet, une réunion d’information à ce sujet.

Pour plus de renseignements contactez le CIO le plus proche de votre domicile http://www4.ac-nancy-metz.fr/lio/ 

 

 

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12/ « Votre enfant est en 2de professionnelle en LP. La spécialité choisie ne l'intéresse plus : il souhaite suivre une autre spécialité dans un autre établissement. Est-ce possible ? »


Quel que soit l’enseignement suivi, en voie professionnelle comme en voie générale et technologique, un changement de voie (passerelle) ou de spécialité est toujours envisageable.
Il est nécessaire de rencontrer un(e) psychologue de l’Education Nationale (Psy EN) qui établira le dossier et le transmettra à la
DSDEN. Le service de la Scolarité étudiera cette demande en fonction de différents éléments, tels que les résultats scolaires de l’année en cours et passée, les appréciations de l’équipe éducative, l’avis du chef d’établissement d’origine sur le bien-fondé de la demande, etc…
Une immersion se déroulera dans le lycée d’accueil proposant la spécialité envisagée peut également être proposée avant toute prise de décision.

 

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