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Guide pour la sécurité des transports scolaires
Article mis en ligne le 4 juillet 2011
dernière modification le 17 octobre 2014

par ALAIN HURARD
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Ce document est un guide de "bonnes pratiques" et en aucun cas ne doit être considéré comme un référentiel à caractère normatif.

Il a été élaboré et régulièrement actualisé dans le cadre du Conseil National des Transports, en concertation avec l’ensemble des acteurs du transport scolaire et en relation avec les services de chaque département ministériel concerné.
Bien entendu les décideurs locaux et leurs partenaires, à qui il est destiné, sont libres d’adapter à leur propre contexte tout ce qui n’est pas de nature réglementaire.

Ce guide a vocation à être le plus largement diffusé.

Disponible sur le site du ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDLT)
http://www.developpement-durable.gouv.fr./Guide-pour-la-securite-des.html

Téléchargements Fichier à télécharger :
  • 2011-cnt-guidesecurite.pdf
  • 2 Mo / PDF
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