Protocole sanitaire : la FAQ

11/02/2021 - Lu 11568 fois
FAQ de l'académie de Nancy-Metz à propos de la mise en oeuvre du protocole sanitaire en EPS.

Repères pour l'organisation de l'EPS et des différents dispositifs complémentaires en contexte COVID-19

AS, sections sportives scolaires, enseignement optionnel...

Foire aux questions de l'académie Nancy-Metz.

Les nouveautés sont repérables avec le texte en couleur

 

1. Le brassage des élèves dans le cadre de l’enseignement de l’EPS et de l’enseignement optionnel

La limitation du brassage des élèves de groupes différents (classe, groupes classes ou niveau) dans le cadre de l’enseignement de l'EPS :

La limitation du brassage d'élèves de groupes différents ne vous autorise pas à mélanger des élèves issus de classes différentes dans vos organisations pédagogiques en EPS.  Le principe un enseignant / 1 classe demeure la règle.

► Deux exceptions autorisent le brassage d’élèves de classes différentes mais strictement du même niveau d’enseignement :

1. Les classes de lycée à examen (2ème année CAP- Terminale BAC PRO et Terminale BAC GT) au titre de la certification (cf. chapitre sur les examens).  Par conséquent, l’alignement des autres niveaux de classe pour mélanger des élèves issus de classes différentes n’est pas autorisé.

                    2. L'enseignement optionnel EPS au lycée général et technologique.

 

2. Les activités supports

Deux principes généraux :

• Les activités physiques et sportives sont interdites en intérieur. Les activités physiques et sportives sans port du masque sont autorisées uniquement à l’extérieur dans le strict respect de la distanciation.
• Les élèves pourront continuer, lorsque c’est possible, à utiliser les équipements sportifs extérieurs.

► Cette règle s’applique à l’ensemble des activités physiques et sportives et artistiques qui se déploient à l’école en EPS, à l’AS, en section sportive scolaire, dans l’enseignement optionnel EPS au lycée général

► Uniquement et strictement, dans le cadre de l’enseignement de spécialité art danse et art du cirque en classe de 1ère et de terminale (un seul lycée concerné dans notre académie), ces activités sont autorisées dans le strict respect des gestes barrières.

► Les élèves sportifs de haut niveau (cf. chapitre 4) sont autorisés à utiliser les équipements en intérieur et en extérieur. 

« Les activités, les formes de pratique ou les organisations qui impliquent des contacts directs entre élèves sont proscrites » (référence au protocole de l’éducation nationale applicable janvier 2021).

Nous vous invitons à préciser dans le cahier de texte numérique, les principales règles sanitaires que vous mettrez en place dans l’enseignement de vos activités afin que vous disposiez d’une trace écrite toujours importante sur le plan juridique (principe d’obligation de moyen).

► Les sports collectifs

La programmation du base-ball : la programmation en début d’année du base-ball est -elle compatible avec la problématique des échanges de matériel et l’exigence de sa désinfection régulière ?

Le protocole sanitaire de l'éducation nationale au sujet de la désinfection du matériel utilisé et partagé par les élèves précise « L’utilisation de matériel partagé par les élèves d’une même classe ou d’un même groupe de classe est possible (raquettes, ballons, volants …). Le personnel est incité à désinfecter le matériel commun régulièrement et fréquemment, et les élèves à utiliser régulièrement du produit hydro-alcoolique » (référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021).

Par conséquent, si vous êtes en mesure de désinfecter au moins une fois par jour les battes, il vous est possible de programmer du base-ball dans le respect de la distanciation physique des 2 mètres.

Les sports collectifs sont-ils autorisés ?

Le handball, le volley, le football, le basket et le rugby sont des sports collectifs dont les règles doivent être aménagées afin de faire respecter le maintien du principe de la distance physique des 2 mètres.  Les effectifs, les règles de défense sur le porteur de balle, la matérialisation des espaces de jeu...représentent des leviers pédagogiques parmi d'autres sur lesquels vous pouvez vous appuyer pour aménager et rendre possible les oppositions dans le respect des règles sanitaires.

Donc, les sports collectifs sont autorisés en extérieur mais avec des adaptations didactiques et pédagogiques nécessaires.

« Le port du masque n’étant pas possible lors d’une activité physique, le strict respect de la distanciation physique doit alors être assuré. Les avis du Haut conseil de la santé publique prévoient une distanciation d’au moins deux mètres en cas d’activité sportive, règle que la pratique de certains sports ne permet pas ».


► Cross du collège

Doit-on annuler ou reporter cet évènement fort de l'établissement ?

Nous vous demandons de reporter le cross de votre établissement à une période ultérieure dans l'année où le protocole pourrait s'assouplir.
Le protocole actuel de l'éducation nationale précise que « la limitation du brassage d'élèves de groupes différents (classe, groupes de classes ou niveau) est requise ». Par conséquent, il convient de limiter l'exposition aux risques chez les élèves et à l'heure actuelle, la tenue d'un cross établissement n'est pas compatible avec les nouvelles prescriptions en matière de limitation du brassage des élèves issus de classes et de niveaux différents.

 

3. Le dispositif des sections sportives scolaires.

► Est-il possible de maintenir le fonctionnement d’une section sportive dans les sports collectifs ?

Les sections sportives scolaires en général et dans les sports collectifs en particulier doivent reprendre dans le respect des règles sanitaires prévues dans le protocole sanitaire de l'éducation nationale.  Les séquences sans opposition et avec opposition demeurent possibles selon les principes sanitaires en vigueur (distanciation physique…) et en extérieur.

► Puisque « la limitation du brassage d'élèves de groupes différents (classe, groupes classes ou niveau) est requise » (référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021), qu'en est-il du maintien et du fonctionnement des sections sportives scolaires qui mélangent des élèves issus de classes, de niveaux et parfois d'établissements différents ?

« Les activités de l’association sportive, des sections sportives scolaires et des sections d’excellence sportive sont organisées sous réserve qu’elles concernent des élèves relevant d’un même groupe tel que défini à l’école ou dans l’établissement (classe, groupe de classes ou niveau) et ne se traduisent pas par le brassage de plusieurs groupes d’élèves. » (Référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021)

Par conséquent, le fonctionnement des sections sportives scolaires est maintenu dans le strict respect des règles de limitation du brassage des élèves et en extérieur :

• Vous êtes autorisés à mélanger des élèves de classes différentes mais qui relèvent strictement du même niveau d'enseignement (vous pouvez brasser des élèves de 6ème issus de classes différentes mais vous n'êtes pas autorisés à mélanger des élèves de 6ème et de 5ème par exemple).
• Vous n'êtes pas autorisés à mélanger des élèves scolarisés dans des établissements différents (cas des sections sportives scolaires qui fonctionnent en réseau sur un ou plusieurs dispositifs).

Cette limitation du brassage des élèves qui s'applique à un même niveau d'enseignement et au sein d'un même établissement implique une réorganisation de la présence des élèves sur les créneaux horaires d'entraînement : une alternance journalière (un créneau horaire dans la semaine réservé à un niveau de classe et un autre créneau horaire réservé à un autre niveau de classe) ou une alternance hebdomadaire (les créneaux d'entraînement de la semaine A sont réservés à un niveau de classe et les créneaux de la semaine B à un autre niveau de classe) par exemple.

Dans ces cas de figure, il ne vous sera peut-être pas possible d'offrir à tous les élèves les 3 heures minimum d'entraînement hebdomadaire ou le volume horaire qui s'appliquait depuis la rentrée.  Il s'agit d'une adaptation nécessaire qui répond à l'enjeu de la continuité du service public de l'éducation nationale rappelé par le Président de la République.

Toutefois, si les espaces d'évolution de pratique disposent d'une superficie suffisante pour réserver et circonscrire au sein de la structure des espaces parfaitement délimités à chaque niveau de classe, dans ce cas, il vous est possible d'accueillir des élèves issus de classes et de niveaux différents mais sans jamais les mélanger (y compris dans le temps d’accueil et de déplacement).

 

4. Les élèves sportifs de haut niveau : élèves inscrits sur les listes ministérielles de la jeunesse et des sports et inscrits dans un dispositif sportif relevant du parcours de performance fédéral (pôles sportifs, centre de formation d’un club professionnel…).

► En référence à l'application des décisions sanitaires pour le sport à partir du 16 janvier 2021 :

► Pour les publics prioritaires :

« Les publics prioritaires suivants : sportifs professionnels, sportifs de haut niveau et autres sportifs inscrits dans le Parcours de performance fédéral, personnes en formation universitaire ou professionnelle, personnes détenant une prescription médicale APA et personnes en situation de handicap reconnu par la MDPH ainsi que l’encadrement nécessaire à leur pratique, conservent l’accès à l’ensemble des équipements sportifs (plein air et couverts).
Pour ces publics, l’ouverture des vestiaires collectifs est autorisée, dans les conditions fixées par les protocoles sanitaires.


5. Les examens en EPS

► La possibilité exceptionnelle d’évaluer les élèves sur deux APSA aux examens nous autorise -t-elle à les évaluer dans deux champs d’apprentissage identiques ?

Non.

L'autorisation exceptionnelle d'évaluer vos élèves sur deux APSA en BAC PRO ou BAC GT doit non seulement être validée par le corps d'inspection mais également répondre à l'exigence d'une certification reposant sur deux champs d'apprentissage différents.

Au collège, l'obtention du DNB offre davantage de souplesse puisque le cycle 4 permet une évaluation progressive des compétences sur trois ans.

► Est-il possible de programmer une activité en classe de terminale dont le référentiel d'évaluation n'a pas été validé par le corps d'inspection ?

Oui sous une condition :

• Le référentiel doit être élaboré par l'équipe pédagogique et validé par le corps d'inspection avant le début du cycle dans l'activité support à la certification.
• D'autre part, nous vous conseillons par souci de cohérence et de simplicité, de partir du cadre du référentiel du champ d'apprentissage qui a été validé dans une APSA du même champ d'apprentissage que la nouvelle APSA.  Il vous suffira de l'adapter aux spécificités de la nouvelle activité.

► Puisque « la limitation du brassage d'élèves de groupes différents (classe, groupes classes ou niveau) est requise » (référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021), qu'en est-il du brassage des classes de lycée à examen dans le cadre de la certification ?

Uniquement dans le cadre des séquences d'enseignement et des modalités de certification des classes de lycée à examen (2ème année CAP, Terminale BAC PRO et Terminale BAC GT), vous êtes autorisés à mélanger des élèves issus de classes différentes mais qui relèvent strictement du même niveau d'enseignement (l'alignement des classes de 2ème année CAP, de terminale BAC PRO et de terminale BAC GT demeure possible). Il vous est donc autorisé de poursuivre cette organisation pédagogique pour deux raisons majeures :

• La première relève du strict respect du protocole sanitaire de l'éducation nationale qui précise que lorsque « la limitation du brassage d'élèves de classes différentes n'est pas possible (notamment en première et en terminale), la limitation du brassage s'applique par niveau ».
• La seconde relève de la personnalisation des parcours (éducation au choix dans le projet de formation et d'orientation des élèves sur le curriculum BAC-3/BAC +3) qui représente un enjeu majeur de la réforme du lycée et de la transformation de la voie professionnelle.

► Compte tenu du contexte sanitaire, quelle conduite devez-vous tenir si vous ne parvenez pas à évaluer vos élèves dans un protocole de 3 APSA/3 champs d'apprentissage différents en lycée et lycée professionnel ?

« L’évaluation certificative au baccalauréat sera adaptée en fonction des textes à venir et de l’évolution de la crise sanitaire. Cette possibilité doit aussi être offerte pour les examens de la voie professionnelle (protocole de janvier 2021) ».

Par conséquent, quel que soit la nature des difficultés auxquelles vous êtes confrontés actuellement ou plus tard (plus d'accès aux installations sportives, durée d'enseignement insuffisante...) et qui ne vous permettraient pas d'évaluer vos élèves dans 3 APSA/3 champs d'apprentissage différents, vous devez néanmoins saisir l'ensemble de vos protocoles dans l'application EPS NET à partir du 2 novembre.  Cette démarche est essentielle dans la procédure de validation de vos protocoles par la CAHN.

D’autre part, si vous êtes contraints d'évaluer vos élèves dans 2 APSA représentatives de deux champs d'apprentissage différents, vous procéderez à la demande d'ajustement de vos protocoles soumis à l'appréciation et à l'accord du corps d'inspection selon la procédure académique en vigueur qui est précisée dans le mémento des examens (en ligne sur le site EPS de l'académie).

 

6. Le sport scolaire

► Puisque « la limitation du brassage d'élèves de groupes différents (classe, groupes classes ou niveau) est requise » (référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021)., qu'en est-il du fonctionnement du sport scolaire dans les établissements qui mélange des élèves issus de classes, de niveaux et parfois d'établissements différents ?

Les activités de l’association sportive, des sections sportives scolaires et des sections d’excellence sportive sont organisées sous réserve qu’elles concernent des élèves relevant d’un même groupe tel que défini à l’école ou dans l’établissement (classe, groupe de classes ou niveau) et ne se traduisent pas par le brassage de plusieurs groupes d’élèves » (référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021).

Par conséquent, à l'identique du fonctionnement du dispositif des sections sportives scolaires, vous êtes autorisés à regrouper des élèves issus de classes différentes mais qui relèvent strictement du même niveau d'enseignement (les élèves de plusieurs classes de 6ème sont autorisés à pratiquer ensemble mais des élèves de 6ème et de 5ème par exemple ne le sont pas).

De plus, nous vous rappelons que vous n'êtes pas autorisés à organiser des rencontres et des compétitions inter établissement puisque le protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021 précise que « les rencontres entre établissements ou entre différents groupes d’élèves sont à proscrire ».

Les modalités de pratique, de fonctionnement et d'organisation des entraînements telles qu'elles sont décrites dans le chapitre réservé au dispositif des sections sportives scolaires s'appliquent à l'identique pour le sport scolaire (AS) au sein des établissements scolaires.

De plus, nous précisons qu’à l’identique des pratiques de l’EPS, « les activités, les formes de pratique ou les organisations qui impliquent des contacts directs entre élèves sont proscrites » référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 2 novembre 2020.

► Pouvons-nous sortir notre AS sur des sites extérieurs ?

Oui.

► Quelles sont les règles lorsque plusieurs AS partagent la même installation sportive ?

Les mêmes que celles qui s'appliquent au quotidien dans le cadre de l'enseignement de l'EPS.  Les AS disposent au sein de l'installation sportive d'une unité de travail spécifique qui n'entraîne pas le brassage d'élèves issus d'établissements différents pendant la pratique physique et sportive.  Les espaces de travail doivent être délimités et séparés afin de n'entraîner aucun brassage inter établissement.

► Pouvons-nous sortir notre AS sur des sites fréquentés par du public extérieur (adultes, sportifs de haut niveau...) ?

Oui, à partir du moment où les espaces de pratique sont parfaitement circonscrits.

► Un intervenant extérieur à l'établissement peut-il intervenir à l'AS dans le cadre d'une manifestation évènementielle UNSS ?

Oui, à partir du moment où cette décision sous l'autorité du président de l'AS, le chef d'établissement, a été actée au sein du comité directeur de l'AS de l'établissement.

► Est-il possible d'assouplir la réglementation des sports collectifs, notamment pour les élèves licenciés à l'UNSS qui s'engagent dans une pratique volontaire ?

Non, tant que la reprise des rencontres et des compétitions inter-établissement dans le cadre de l'UNSS n'a pas été actée.

► La reprise de l'UNSS ?

A ce jour et jusqu'à nouvel ordre, les rencontres et compétitions UNSS entre plusieurs établissements scolaires ne reprennent pas au sein de l'académie de Nancy-Metz (au niveau district, départemental et académique) en référence à l’interdiction d’organiser « des rencontres entre établissements ou entre différents groupes d’élèves » le protocole de l’éducation nationale applicable au 18 janvier 2021.

 

7. Le port du masque chez les enseignants d’EPS et les élèves

► L’obligation du masque chez les enseignants est-elle systématique et en toute circonstance ?

Les enseignants doivent porter le masque en toute circonstance.

► Les élèves doivent-ils porter le masque lors des déplacements vers les installations sportives ?

Oui. Le protocole sanitaire de l'éducation nationale en EPS précise que « Le port d’un masque « grand public » est obligatoire pour les personnels tant dans les espaces clos que dans les espaces extérieurs ». « Bien entendu, le port du masque n’est pas obligatoire lorsqu’il est incompatible avec l’activité (prise de repas, nuit en internat, pratiques sportives, etc.). Dans ces situations, une attention particulière est apportée à la limitation du brassage et/ou au respect de la distanciation ». « Lorsque le masque n’est pas utilisé, il peut être soit suspendu à une accroche isolée, soit replié sans contacts extérieur/intérieur (ne pas le rouler) et stocké dans une pochette individuelle » référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 2 novembre 2020. Toutefois, si le déplacement vers des sites de pratiques spécifiques (en particulier le cas des APPN) nécessite un engagement physique des élèves plus important (essoufflement), il vous appartiendra d'apprécier la situation en autorisant les élèves à retirer leur masque afin de garantir leur intégrité physique.

 

8. L’usage des vestiaires

► Le protocole tend à éviter l’usage des vestiaires, le changement de tenue des élèves.

« Dans la mesure du possible, les élèves viennent en cours d’EPS déjà vêtus d’une tenue adaptée à l’activité physique. Si le recours aux vestiaires est inévitable, et à défaut de vestiaires individuels, il convient alors de respecter, en tout état de cause la réglementation ou le protocole sanitaire applicable » référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021

Par conséquent, l'usage des vestiaires n'est pas proscrit et si vous ne pouvez pas faire autrement, vous êtes autorisés à les utiliser en demandant à vos élèves de porter obligatoirement le masque et dans la mesure du possible d'organiser leur utilisation en respectant la plus grande distanciation possible entre les élèves.

 Puisque « la limitation du brassage d'élèves de groupes différents (classe, groupes classes ou niveau) est requise » référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021, qu'en est-il du brassage des élèves dans les vestiaires ?

Il conviendra de ne pas mélanger d'élèves issus de classes ou de niveaux différents au sein du même vestiaire.  Ainsi, vous procéderez à une organisation en alternance permettant la présence dans le vestiaire à tour de rôle de chacune des classes.

 

9. L'usage des chasubles en EPS

► Quel usage des chasubles au regard du protocole sanitaire ?

Il vous est possible d'utiliser les chasubles en respectant certains principes :

• Utiliser un jeu de chasubles par enseignant qui en assure le lavage chaque jour ;
• Utiliser un lot de chasubles différents chaque jour et prévoir le lavage une fois par semaine ;
• Demander aux élèves de se munir d'une couleur de haut de vêtement distinctive.

 

10. Le nettoyage, la désinfection du matériel et l'aération des locaux

► Le nettoyage, la désinfection du matériel et l'aération des locaux sont une composante essentielle de la lutte contre la propagation du virus.

« L’utilisation de matériel partagé par les élèves d’une même classe ou d’un même groupe de classe est possible (raquettes, ballons, volants …). Le personnel est incité à désinfecter le matériel commun régulièrement et fréquemment, et les élèves à utiliser régulièrement du gel hydro-alcoolique »  Référence au protocole de l’éducation nationale applicable à partir du 18 janvier 2021.
Toutefois, si le matériel n'est pas utilisé pendant au moins 24 heures, son nettoyage n'est pas obligatoire.
« L’aération des locaux est la plus fréquente possible et dure au moins 15 minutes à chaque fois ». « les autres locaux occupés pendant la journée sont aérés le matin avant l’arrivée des élèves, pendant les intercours, pendant chaque récréation, au moment du déjeuner (en l’absence de personnes) et pendant le nettoyage des locaux. Cette aération doit avoir lieu au minimum toutes les 2 heures »

► Lorsque les salles ou les gymnases disposent d'une ventilation mécanique qui fonctionne (s'en assurer) permettant une ventilation de l'air permanente, l’aération des locaux telle que précisée ci-dessus ne s’impose pas.

 

11. Les gymnases des collectivités utilisés pour l'EPS sont-ils ouverts ?

► Les gymnases des collectivités territoriales peuvent être utilisés pour d'autres activités que des activités physiques par le public scolaire

 

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