SOMMAIRE
Éducation au développement durable
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Circulaire n° 2019-121 du 27-8-2019, parue au BO du 29 août 2019, relative à la Nouvelle phase de généralisation de l’éducation au développement durable – EDD 2030
- Circulaire du 04 février 2015, parue au BO N°6 du 05 février 2015, relative au déploiement de l’éducation au développement durable dans l’ensemble des écoles et établissements scolaires pour la période 2015-2018.
- Circulaire du 09 novembre 2011, parue au BO N°41 du 10 novembre 2011, relative à la troisième phase de généralisation de l’éducation au développement durable.
- Circulaire du 29 mars 2007, parue au BO N°14 du 5 avril 2007, relative à la seconde phase de généralisation de l’éducation au développement durable (EDD)
- Circulaire n°2004-110 du 8 juillet 2004, parue au BO N°28 du 15 juillet 2004, relative à la généralisation de l’éducation à l’environnement pour un développement durable
Éducation au développement durable et solidarité internationale
- Note de service n°2007-101 du 2 mai 2007, parue au BO n°19 du 10 mai 2007, relative à l’éducation au développement et à la solidarité internationale
- Note de service publiée au BO n°25 du 24 juin 2004 portant sur les instructions pédagogiques pour une éducation au développement et à la solidarité internationale
Éducation à la santé
- Circulaire sur la santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d’éducation, parue au BO n°46 du 11 décembre 2003
- Circulaire n°98-237 du 24 novembre 1998 sur l’éducation à la santé : orientations pour l’éducation à la santé à l’école et au collège
Éducation à l’environnement
- Circulaire n°2006-109 du 6 juillet 2006, parue au BO n°29 du 20 juillet 2006, relative au lancement du dispositif interministériel « À l’école de la forêt »
- Note de service n°93-151 du 10 mars 1993 : politique d’accompagnement du développement de l’éducation à l’environnement, parue dans le BO n°11 du 18 mars 1993 (RLR 501.0)
- Protocole du 14 janvier 1993 entre le ministère de l’Éducation nationale et de la culture et le ministère de l’Environnement, paru dans le BO n°3 du 21 janvier 1993 (RLR 501.0)
- Circulaire n°77-300 du 29 août 1977, parue au BO n°31 du 8 septembre 1977, portant sur l’instruction générale sur l’éducation des élèves en matière d’environnement
Textes de référence nationaux
- Deuxième rapport sur la mise en œuvre de la Stratégie nationale de développement durable (juin 2004 – juin 2005)
- Rapport 2005 sur la mise en œuvre de la Stratégie nationale de développement durable
- Charte de l’environnement adoptée le 28 Février 2005 par le Parlement réuni en Congrès et promulguée le 1er Mars 2005 par Jacques Chirac, président de la République
- Le projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l’environnement, adopté par l’Assemblée nationale, en première lecture, le 1er juin 2004.
Textes de référence internationaux
- Rapport du sommet de Johannesburg pour le développement durable (2002)
- Stratégie de l’Union européenne en faveur du développement durable de la Commission européenne (2001)
- Agenda 21 adopté par les membres de l’Organisation des nations unies à la conférence de Rio (1992)