école primaire Victor Hugo

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Par : direction
Publié : 5 novembre 2015

Règlement intérieur de l’école élémentaire Victor Hugo

Ce règlement intérieur a pour but de prévenir les accidents parmi les élèves en cherchant à diminuer les causes les plus fréquentes, de permettre aux élèves de mieux profiter du travail scolaire et de contracter de bonnes habitudes dans la vie collective.

ARTICLE PREMIER : ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE

Horaires :

les lundis, mardis, jeudis et vendredis matin : 8h30 à 12h ( l’accueil se fait dans la cour à partir de 8h20)

les lundis, mardis, jeudis et vendredis après-midi : 14h à 16h30 (l’accueil se fait dans la cour à partir de 13h50)

Des activités pédagogiques complémentaires sont organisées en groupes restreints les lundis, mardis et jeudis de 16h30 à 17h30. L’accord des parents est requis pour la participation des élèves à ces groupes. A l’issue de chaque séance, les élèves sont remis au périscolaire le cas échéant ou conduits jusqu’au portail par l’enseignant.

ARTICLE DEUXIEME : ACCUEIL ET SURVEILLANCE DES ELEVES

Les parents veilleront à ce que leurs enfants arrivent à l’heure. Dans le cas où un enfant serait en retard, les parents doivent se présenter au 6 rue Pershing et sont tenus d’ accompagner l’élève jusque dans la classe après avoir averti la directrice de leur arrivée.

En cas de retards répétés, la directrice rappelle aux parents qu’ils sont tenus de respecter les dispositions fixées par le règlement intérieur. La persistance de ces manquements entraîne un dialogue avec la famille. En cas d’échec de ce dialogue, la directrice s’autorise à envoyer aux parents un courrier d’avertissement et à transmettre une information préoccupante au président du conseil général dans le cadre de la protection de l’enfance.

À l’issue des classes du matin et de l’après-midi, la sortie des élèves s’effectue sous la surveillance des enseignants jusqu’au portail de la cour, sauf pour les élèves pris en charge par l’accueil périscolaire.

Au-delà de ce portail, les parents assument la responsabilité de leur enfant selon les modalités qu’ils choisissent.

Un accueil périscolaire géré par l’association “Le Lierre” fonctionne dans l’école indépendamment des enseignants et de la directrice, le matin à partir de 7h30, le soir de 16h30 jusqu’à 18h30. Cette association a aussi en charge le restaurant scolaire situé au foyer du Jeune Travailleur.

La directrice et les enseignants sont responsables des enfants sur le seul temps scolaire à l’exclusion du temps périscolaire même si celui-ci se déroule dans l’école.

Le passage du temps de classe au périscolaire se fait sous la seule responsabilité du centre le Lierre qui en établit les listes de fréquentation.

La surveillance des enfants n’est pas assurée en dehors des heures officielles, par conséquent, l’accès de l’école, cour comprise, est interdit en dehors de ces heures sauf aux parents qui viennent chercher leurs enfants au périscolaire.

En cas d’absence non remplacée d’un enseignant, ses élèves sont répartis dans les autres classes. A l’issue de la première matinée, les enfants qui ne restent pas à la cantine quittent l’école avec leurs affaires scolaires. Les parents sont informés de l’absence de l’enseignant par le biais du cahier de liaison et invités à garder leur enfant. Dans ce cas, ils informent l’école de l’ absence de leur enfant. Ils sont prévenus dès que possible de la durée de l’absence de l’enseignant et du remplacement par voie d’affichage et par le blog de l’école.

En cas de grève, les parents sont informés de l’absence de l’enseignant 48 heures à l’avance.

Une assurance Responsabilité Civile pour les dommages causés par l’élève et une assurance Individuelle - Accident pour les dommages que l’élève pourrait subir, est obligatoire pour les activités facultatives, c’est-à-dire pour les sorties occasionnelles, dépassant les horaires scolaires. Elle ne l’est pas pour les activités inscrites dans les programmes et les horaires scolaires. Elle est cependant vivement conseillée.

ARTICLE TROISIEME : FREQUENTATION DE L’ECOLE

Les obligations des élèves incluent l’assiduité. Les parents en sont les garants.

Au début de chaque demi-journée, l’enseignant procède à l’appel des élèves et consigne les absences dans le registre d’appel.

Lorsqu’un enfant manque momentanément la classe, les parents ou les personnes responsables doivent, avant le début de la demi-journée, faire connaître à la directrice les motifs de cette absence. Celle-ci vérifie la légitimité du motif invoqué. Les seuls motifs réputés légitimes sont les suivants : maladie de l’enfant, maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille, réunion solennelle de famille, empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications, absence temporaire des parents lorsque les enfants les suivent.

Les autres motifs sont appréciés par le Directeur des Services Départementaux de l’Education Nationale.

En cas de doute sérieux sur la légitimité d’un motif, la directrice demande aux parents de formuler une demande d’autorisation d’absence, qu’elle transmet au Directeur Académique sous couvert de l’Inspectrice de l’éducation nationale de la circonscription .

Dès qu’un enseignant constate une absence douteuse non annoncée, il en informe la directrice qui prend contact immédiatement avec les parents de l’élève. Il lui appartient de contrôler le respect de l’obligation d’assiduité liée à l’inscription à l’école.

À compter de quatre demi-journées d’absences sans motif légitime ni excuses valables durant le mois, la directrice d’école saisit le Directeur Académique sous couvert de l’Inspectrice de l’ Education Nationale.

L’activité piscine est obligatoire. Seul un médecin peut en dispenser un élève au même titre que les autres activités d’EPS. Un enfant dispensé doit venir à l’école aux mêmes horaires que les autres élèves de la classe.

ARTICLE QUATRIEME : DIALOGUE AVEC LES FAMILLES

Les relations entre parents et enseignants se doivent de rester courtoises et respectueuses des compétences et des responsabilités de chacun tant verbalement que par écrit. Pendant le temps périscolaire, les parents ne peuvent profiter de leur présence dans l’école pour interpeler les enseignants ni circuler dans les étages. Les parents rencontrent les enseignants et la directrice lors de la réunion de rentrée ainsi qu’en cours d’année sur rendez-vous.

Un cahier de liaison sert à communiquer avec les enseignants. Les cahiers, travaux journaliers et évaluations sont transmis régulièrement aux parents pour signature. Enfin, le livret d’évaluation est donné à chaque fin de semestre pour signature.

Un tableau d’affichage extérieur et le blog de l’école complètent la diffusion des informations.

ARTICLE CINQUIEME : HYGIENE ET SECURITE DES ELEVES

Les élèves ne doivent transporter avec eux que les objets destinés aux exercices de la classe et placés dans un cartable . Tout autre objet ( briquet, couteau, cutter, allumettes, cartes...) sera confisqué et rendu aux parents qui sont priés de contrôler régulièrement les cartables.

L’usage du téléphone portable est interdit dans l’enceinte de l’école cour comprise. Tout contrevenant verra son téléphone confisqué. Celui-ci sera restitué aux parents qui seront informés dans les meilleurs délais.

Un exercice de confinement et trois exercices d’évacuation sont pratiqués pendant l’année scolaire.

Le plan Particulier de Mise en Sûreté de l’école est communiqué aux parents élus lors du premier conseil d’école.

L’accès des locaux scolaires aux personnes étrangères au service est soumis à l’autorisation de la directrice.

Il est rappelé qu’il est formellement interdit de fumer à l’intérieur des locaux scolaires ainsi que dans les lieux non couverts pendant la durée de leur fréquentation par les élèves.

L’école décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradations de cycles. Ces biens ne sont pas confiés à l’école mais seulement déposés dans les gare-cycles. Les enfants entrent et sortent leur cycle à la main.

ARTICLE SIXIEME : DROITS ET OBLIGATIONS

Chaque élève a l’obligation de n’user d’aucune violence et de respecter les règles de comportement et de civilité édictées par le règlement de classe. Ainsi, les élèves doivent s’interdire bagarres, jets de projectiles(cailloux, boules de neige, sable), escalade des clôtures.

Comme leur famille, ils doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porteraient atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Dans toutes leurs relations avec les autres membres de la communauté éducative, ils doivent faire preuve de réserve et de respect des personnes et des fonctions, y compris sur les réseaux sociaux.

Chacun se doit de respecter les locaux et le matériel mis à sa disposition. Ainsi,les élèves doivent couvrir livres et cahiers, prendre le plus grand soin des fournitures scolaires ainsi que des livres prêtés par la bibliothèque. Tout livre, tout manuel scolaire perdu ou détérioré devra être remplacé ou remboursé. Les parents ont la charge de renouveler le matériel en cours d’année.

D’autre part, les élèves accueillis à l’école doivent se présenter dans un état de santé et de propreté compatible avec la vie en société scolaire, ainsi que dans une tenue vestimentaire décente et adaptée (mini-jupe, mini-short, brassière ne seront pas acceptés).

Tout doit être mis en oeuvre à l’école pour créer les conditions favorables aux apprentissages et à l’épanouissement de l’enfant. Il est particulièrement important d’encourager et de valoriser les comportements les mieux adaptés à l’activité scolaire : calme, attention, soin, entraide, respect d’autrui. La valorisation des élèves, leur responsabilisation dans la vie collective sont de nature à renforcer leur sentiment d’appartenance à l’école et à installer un climat scolaire serein. À ce titre, diverses formes d’encouragement sont prévues pour favoriser les comportements positifs ( accès à des responsabilités et à des espaces spécifiques) .

À l’inverse, les comportements qui troublent l’activité scolaire et toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des enseignants, donnent lieu à des réprimandes, qui sont portées le cas échéant à la connaissance des parents de l’enfant. Un élève peut ainsi être privé de récréation sans que la privation atteigne la totalité à titre de punition.

Lorsqu’un enfant a un comportement momentanément difficile, des solutions sont cherchées en priorité dans la classe, puis exceptionnellement et temporairement dans une ou plusieurs autres classes.

Lorsque le comportement d’un élève perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe malgré le dialogue engagé avec les parents, sa situation est soumise à l’examen de l’équipe éducative à laquelle participent psychologue scolaire,médecin de l’éducation nationale, enseignants et parents afin de définir les mesures appropriées : aide, conseils d’orientation vers une structure de soin.

S’ il apparaît que le comportement d’un élève ne s’améliore pas malgré la conciliation et la mise en oeuvre des mesures décidées dans le cadre de l’équipe éducative, il peut être envisagé à titre exceptionnel que le directeur académique des services de l’éducation nationale demande au maire de procéder à la radiation de l’élève de l’école et à sa réinscription dans une autre école de la même commune.

Par respect du droit à l’image, ni les élèves ni les parents ne sont autorisés à prendre des photographies ou à filmer les enfants sauf à la demande des enseignants qui se seront assurés au préalable d’avoir toutes les autorisations requises.