IEN ASH de la Meuse

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Cadre réglementaire

Textes officiels

Enseignants

 Programmes scolaires

-          Programmes scolaires du cycle 1 au cycle 4
-          La formation et l'insertion professionnelle des élèves en situation de handicap

Circulaire n° 2016-186 du 30-11-2016

 CAPPEI

-          Arrêté_du_10_février_2017_cappei

-          Arrêté_du_10_février_2017_organisation-formation-CAPPEI

-          Décret_n°2017-169_du_10_février_2017_cappei

-          Cappei-circulaire-2017-026-du-14.02.2017

-          Cappei-_annexe_2017-026-du-14.02.2017

 PPS

-          BO n°32 du 07/09/06 CIRCULAIRE N°2006-126

-          BO n°8 du 19/02/2015 arrêté du 6-2-2015

 
Enseignants REFERENTS

 

Texte officiel pour les enseignants référents :

-          BO n°32 du 07/09/06, Arrêté du 17-8-2006

 

Texte officiel de la mise en œuvre du PPS :

-          BO n°32 du 07/09/06 CIRCULAIRE N°2006-126

-          BO n°8 du 19/02/2015 arrêté du 6-2-2015

 
ULIS (Unités localisées pour l’inclusion scolaire)

-          Circulaire n°2015-129 du 21 août 2015  Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés

 IME, ITEP ET SESSAD

-          Circulaire n°89-17 du 30 octobre 1989 Modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents déficients intellectuels ou inadaptés par les établissements et services d’éducation spéciale

-          Circulaire n°90-091 du 23 avril 1990 Éducation spécialisée et intégration scolaire des enfants ou adolescents handicapés

-          Décret n°2005-11 du 06 janvier 2005: ITEP Décret fixant les conditions techniques d’organisation et de fonctionnement des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques

-          Arrêté du 02 avril 2009: Unités d’enseignement dans les ESMS  Création et organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé

 MILIEU HOSPITALIER

Enseignement en milieu hospitalier

-           Circulaire n° 91-303 du 18 novembre 1991 Scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social

 TROUBLES, HANDICAPS

Dans le cadre de l’école inclusive, le Ministère propose un document intitulé « Quel plan pour qui ? » qui répertorie les spécificités du PAI, du PPRE, du PPS, et du PAP. Pour chaque plan, ce document indique les élèves concernés, les personnes à solliciter, les objectifs, la procédure. Des exemples d’élèves sont proposés.

-           Quel plan pour qui ?

Obligations de service des enseignants ASH