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ABC

Assemblée nationale (site officiel)

Assistants chargés de prévention et de sécurité : Missions, recrutement et formation
(circulaire n°2012-136 du 29 août 2012)

Base juridique de la fonction publique (BJFP)
Participant au service public de diffusion du droit par Internet, la BJFP vous permet d’accéder aux textes officiels de toutes origines (droit public, droit privé, droit communautaire) applicables aux agents publics de la fonction publique dans ses trois versants (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs >>> Accéder à la base

Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public : l'agrément des associations est assujetti à une série de critères (Référence : Code de l'éducation article D551-1 à D551-6).


Climat scolaire : accès aux ressources académiques

Conseillers principaux d'éducation>>> Accéder au site académique

Conseil écoles-collèges : Afin d'accompagner la première année de déploiement des programmes d'actions des conseils école-collège, la direction générale de l'enseignement scolaire a publié un ensemble de fiches repères qui proposent des pistes de réflexion sur les différents domaines de leur mise en œuvre. En complément de ces fiches repères, un diaporama est proposé aux personnels d'encadrement et plus particulièrement aux inspecteurs de l'éducation nationale et des chefs d'établissement comme support de communication sur le conseil école-collège.Télécharger les ressources pour la mise en oeuvre du Conseil école-collège

Cour des comptes
Dans son rapport 2011, la Cour des comptes revient sur l'analyse de la comptabilité des EPLE et l'activité des agences comptables, suite au rapport de 2008 dans lequel elle constatait que cette organisation devait être rebâtie. Ses recommandations ont été prises en compte et les règles budgétaires et comptables ont été simplifiées et modernisées >>> Consulter l'analyse de la Cour des comptes >>> Consulter le rapport annuel 2011 de la Cour des comptes

Le site officiel de la Cour des comptes


DEF

Diagnostic de sécurité (guide - septembre 2009) >>> Télécharger

Espace public
Loi n°2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public >>> Circulaire du 2 mars 2011 relative à la mise en oeuvre de la loi n°2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public.

Réseaux Formation Qualification Emploi (FOQUALE) : Circulaire 2013-035 du 29 mars 2013 : "L'abandon scolaire est un facteur important d'exclusion sociale et professionnelle. Chaque année, au niveau national, selon la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP), 140 000 jeunes en moyenne quittent le système éducatif sans avoir obtenu un diplôme classé au niveau IV ou V de la nomenclature interministérielle. Conformément au souhait exprimé par le Président de la République, il convient de réduire ce nombre de moitié avant la fin du quinquennat. Cet objectif correspond aux engagements pris par la France au niveau européen dans le cadre de la stratégie « Europe 2020 » (Références aux communications européennes du 31 janvier 2011)..."


GHI

Guide juridique du chef d'établissement
Ce guide présente sous forme de fiches pratiques thématiques les principales questions juridiques auxquelles sont confrontés les chefs d'établissement dans l'exercice de leurs fonctions. Ces fiches font état des textes et principes qui gouvernent le service public de l'éducation nationale. Le guide rappelle les solutions apportées par la réglementation et la jurisprudence >>> Consulter les fiches

Harcèlement

• Prévention et lutte contre le harcèlement à l'École : circulaire n°2013-100 du 13 août 2013

Guides à télécharger :
1. Le harcèlement entre élèves : le reconnaître, le prévenir, le traiter
2. Guide pratique pour lutter contre le cyber-harcèlement entre élèves

Rapport : Discriminations à l'école sous la coordination d'Anne REYBEROL (22 septembre 2010). Témoignages de représentants d'associations et de la communauté éducative afin de mieux cerner le phénomène des discriminations à l'école. Le rapport propose d'en identifier les traits communs pour souligner les problématiques spécifiques qu'elles soulèvent et enfin proposer des approches différenciées selon qu'il s'agit du handicap, du sexisme, de l'orientation sexuelle ou du racisme, de l'antisémitisme et de la xénophobie >>> Consulter le rapport

Indicateurs de résultats des lycées
Le ministère de l'Éducation nationale publie chaque année trois indicateurs pour évaluer l'action propre de chaque lycée. Ces indicateurs sont établis à partir des résultats des élèves au baccalauréat et de leur parcours scolaire dans l'établissement. Les lycées d'enseignement général et technologique et les lycées professionnels, publics et privés sous contrat, sont concernés >>> Consulter

Internat (la sécurité incendie dans les internats)
Un dossier de 16 pages élaboré par l'ONS (Observatoire de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement) qui fait le point sur les documents incontournables, l'organisation de l'évacuation, le système et l'organisation de la sécurité incendie, l'alarme et les responsabilités de chacun >>>Télécharger le dossier

JKL



MNO



PQR

Parcours de découverte des métiers et des formations - expérimentation du parcours d'information, d'orientation et de découverte du monde économique et professionnel. Accéder à la page ressources du ministère de l'éducation nationale

Parents d'élèves (place et rôle)
Décret n°2006-935 du 28 juillet 2006 et Circulaire n°2006-137 du 25 août 2006
Relations École - Parents : Renforcer la coopération entre les parents et l'école dans les territoires >>> Lire la circulaire n°2013-142 du 15 octobre 2013

PISA 2012 : accéder aux résultats sur le site du ministère de l'Education nationale

Procédures disciplinaires
Vademecum académique relatif aux procédures disciplinaires au sein des EPLE (édition de novembre 2014 intégrant les dispositions du décret n°2014-522 du 22 mai 2014) : télécharger

Professeur principal
Rôle et missions dans les collèges et les lycées : circulaire n°93-087 du 21 janvier 1993

Répertoire des métiers (RME) >>> Consulter la page du ministère

Rituels scolaires
Revue Recherches en éducation, hors série n°8/septembre 2015, Pour un renouveau des usages et des définitions des usages à l'école : télécharger

STU

Sorties et voyages scolaires
Simplification des formalités administratives : Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés (circulaire n° 2013-106 du 16 juillet 2013)

Surveillance des élèves :
circulaire n°96-248 du 25 octobre 1996 relative à la surveillance des élèves, modifiée par la circulaire n°2004-054 du 23 mars 2004


VWXYZ